Nomenclature
Coussins de série de positionnement hanches/genoux : nomenclature LPP et frontière anti-escarre / VPH
Codes LPP concernés (3)
- 1220471
- 1269224
- 1254895
Coussins de série de positionnement des hanches et des genoux
La LPP décrit, au Titre I, chapitre 2, section 2, sous-section 3, des coussins destinés aux patients polyhandicapés en position allongée. Ils sont distincts des coussins d'assise d'aide à la prévention des escarres et des produits d'assistance à la posture pour fauteuil roulant.
Lignes décrites par la LPP
| Code LPP | Code de nomenclature | Libellé |
|---|---|---|
1220471 | 103C05.1 | coussin standard des hanches et des genoux |
1269224 | 103C05.21 | base du coussin modulaire |
1254895 | 103C05.22 | plot pour coussin modulaire |
Pour le coussin modulaire, la LPP vise les patients dont les déformations orthopédiques sont asymétriques ou symétriques en abduction bilatérale de hanche. Elle plafonne le montant total des plots par coussin, mais cette ligne ne fixe pas leur nombre maximal.
Les fiches de ces trois codes dans la base LPP en vigueur de l'Assurance Maladie (consultées le 19 juillet 2026) confirment des inscriptions en cours de validité, à l'achat, sans entente préalable.
Compatibilités prévues par la LPP
La LPP indique : « Leur prise en charge peut s'ajouter pendant la même période à celle d'un corset siège mais exclut celle d'un appareil de maintien en position horizontale sur moulage. » Elle précise aussi que la prise en charge de ces coussins ne peut s'effectuer comme adjonction d'un siège coquille. Cette seconde règle ne doit pas être élargie en interdiction générale de prise en charge simultanée.
Avis CNEDiMTS de 2011
La CNEDiMTS a recommandé, dans un projet de nomenclature joint à son avis du 8 mars 2011, une limite d'un dispositif tous les deux ans et quatre plots maximum par base. Ces propositions ne figurent pas dans la LPP consolidée : elles ne sont donc pas présentées comme des conditions juridiques actuelles.
Ces coussins ne doivent pas être confondus avec les coussins d'assise anti-escarres du Titre I ni avec les produits d'assistance à la posture pour fauteuil roulant du Titre IV.
Sources (4)
LPP Ameli 25/02/2026 - Titre I, chapitre 2, section 2, sous-section 3 : coussins de serie de positionnement des hanches et des genoux, pour patients polyhandicapes, en position allongee
Source officielleConsultée le 22 juin 2026
CNEDiMTS - avis du 8 mars 2011 (2713) - recommandation et projet de nomenclature pour les coussins de serie de positionnement
Source officielleConsultée le 22 juin 2026
CNEDiMTS - avis du 15 novembre 2011 (4026) - produits d'assistance a la posture pour VPH (frontiere Titre IV)
Source officielleConsultée le 22 juin 2026
Base LPP de l'Assurance Maladie (codage.ext.cnamts.fr) - fiches en vigueur des codes 1220471, 1269224 et 1254895 (base a jour du 16/07/2026, version 893)
Source officielleConsultée le 19 juillet 2026
Cette règle est un contenu d'information réglementaire. Elle ne se substitue ni à la prescription médicale, ni au jugement clinique, ni à la décision de l'organisme payeur. En cas de doute, vérifiez la source officielle citée ci-dessus.