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Lippia suit la LPPR, les conditions de prise en charge et la documentation technique des matériels. Parcourez le référentiel, ou posez votre question à l'assistant.
Corpus réglementaire à jour au 23 septembre 2026 · 326 règles · 340 codes LPP cités
Ce que le corpus a intégré ou révisé le plus récemment.
23 septembre 2026
Mobilité et déplacement
98 règles
23 septembre 2026
Incontinence et appareil urinaire
13 règles
8 août 2026
Orthopédie
37 règles
1 août 2026
Santé du quotidien
24 règles
Échéances réglementaires suivies, avec leur source officielle.
La réforme du 1er décembre 2025 (guichet unique, nouvelle nomenclature des VPH) s'accompagne d'une période transitoire qui s'achève le 30 novembre 2026. À compter du 1er décembre 2026, seul le nouveau cadre s'applique aux fauteuils roulants et à leurs prestations associées.
Les conditions de prise en charge décrites pour la période transitoire ne s'appliqueront plus après cette date.
L'article 278-0 bis du code général des impôts fait l'objet d'une abrogation différée au 1er janvier 2027, dans le cadre de la recodification opérée par l'ordonnance du 17 décembre 2025. Les dispositions relatives aux appareillages pour personnes handicapées restent en vigueur jusqu'à leur reprise par les mesures réglementaires du nouveau code.
Le régime de TVA lui-même n'est pas supprimé ; c'est la référence d'article qui change. Vérifier le texte repreneur avant de citer un article.
La liste des produits et prestations porte une date de fin de prise en charge au 1er janvier 2028 pour une ligne de siège coquille de série (code 1202674). Une prorogation reste possible : la date doit être revérifiée sur la base LPP en vigueur avant toute décision.
Date annoncée par une source, mais susceptible d'être prorogée : à revérifier avant toute décision.
Les codes descriptifs inscrits par l'arrêté de réforme des VPH portent une date de fin d'inscription au 6 février 2035. Cette date concerne l'inscription des lignes à la nomenclature, et non la durée des droits individuels d'un patient.
Échéances relues le 14 août 2026.
Nomenclature, remboursement, prescription et sécurité, par famille de matériel.
326 règles · 12 familles
Ouvrir le référentielModèles, caractéristiques techniques, documentation et comparaison objective.
176 fiches · 458 documents
Explorer les matérielsProcédures d'utilisation, entretien programmé et dépannage par symptôme.
533 procédures · 4 familles
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