Nomenclature
Accessoires du lit médical et potence de relèvement : codes LPP et frontières
Codes LPP concernés (6)
- 1207453
- 1225675
- 1211383
- 1273415
- 1201858
- 1293412
Accessoires du lit médical et potence de relèvement : codes LPP et frontières
Énoncé synthétique : la sous-section 1 « Lits et accessoires » n'inscrit que trois accessoires du lit à l'achat — alèse (
1207453), cerceau (1225675), matelas simple (1211383). La potence de relèvement n'y figure pas : elle relève de la sous-section 8 « soulèvement du malade » (1273415/1201858/1293412), avec une règle d'inclusion — facturée seule uniquement pour un patient sans lit médical, sinon comprise dans le forfait du lit. Le renvoi de la sous-section 8 mentionne aussi1270316comme « lit à l'achat » — code radié comme ligne autonome depuis le 2 décembre 2009 (fiche officielle de l'Assurance Maladie), cité uniquement par le texte du renvoi ; la sous-section 1 décrit le lit spécifique à l'achat sous le code1235662.
1. Accessoires de la sous-section 1 (achat)
| Code | Accessoire |
|---|---|
1207453 | Alèse imperméable réutilisable |
1225675 | Cerceau tout modèle (« cerceau pour lit de malade ») |
1211383 | Matelas simple |
⚠️ Frontière matelas : le matelas simple (
1211383) est un accessoire du lit en SS1. Il est distinct des matelas / surmatelas anti-escarres (sous-section 2 « Dispositifs médicaux d'aide à la prévention des escarres »), qui relèvent d'une autre famille de règles et d'un autre régime de prise en charge.
🔗 Prescription : le cerceau (
1225675, « cerceau pour lit de malade ») figure dans les listes de dispositifs prescriptibles par les infirmiers et les masseurs-kinésithérapeutes, contrairement au lit médical lui-même.
2. Potence de relèvement : frontière « soulèvement du malade » (SS8)
La potence de support/relèvement n'est pas un accessoire de la SS1 des lits : elle est classée en sous-section 8 « Appareils destinés au soulèvement du malade » (à côté des soulève-malade).
| Code | Couvre |
|---|---|
1273415 | Potence, location hebdomadaire, ≤ 65 semaines (1ʳᵉ période) |
1201858 | Potence, location hebdomadaire, ≥ 66 semaines (2ᵉ période) |
1293412 | Forfait de livraison de la potence (subordonné à 1273415 / 1201858) |
Règle d'inclusion (clé) :
- Patient sans lit médical → la potence est prise en charge en tant que référence autonome (codes ci-dessus).
- Patient avec un lit médical pris en charge → la potence n'est pas facturée séparément : elle est comprise dans le tarif du lit (location du lit standard
1241763, achat → le texte cite la référence1270316, radiée — cf. § 3).
3. Le renvoi au code 1270316
La sous-section 8 cite 1270316 sous le libellé « lit à l'achat » dans la règle d'inclusion de la potence. Dans la sous-section 1, le lit à l'achat est décrit sous le code 1235662 pour le lit médical spécifique.
La fiche de la base LPP de l'Assurance Maladie (lecture intégrale du 23 juillet 2026) montre que 1270316 (achat du lit médical et de ses accessoires à l'exclusion des barrières) a été radié le 2 décembre 2009 (arrêté du 4 novembre 2009). Le code n'est plus une ligne facturable : il ne subsiste que comme référence citée par le texte du renvoi de la sous-section 8, qui n'a pas été actualisé. Le lit à l'achat actuellement inscrit est le lit spécifique 1235662.
Sources (3)
LPP Ameli 25/02/2026 - Titre I, chapitre 2, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 (accessoires des lits medicaux : alese, cerceau, matelas simple)
Source officielleConsultée le 26 juin 2026
LPP Ameli 25/02/2026 - Sous-section 8 « Appareils destines au soulevement du malade » (potence de support/relevement)
Source officielleConsultée le 26 juin 2026
Base LPP de l'Assurance Maladie (codage.ext.cnamts.fr) - fiche du code 1270316, RADIE le 02/12/2009 (base a jour du 16/07/2026, version 893)
Source officielleConsultée le 19 juillet 2026
Cette règle est un contenu d'information réglementaire. Elle ne se substitue ni à la prescription médicale, ni au jugement clinique, ni à la décision de l'organisme payeur. En cas de doute, vérifiez la source officielle citée ci-dessus.