Nomenclature
Contention des membres : distinguer les sections et les perimetres voisins
Codes LPP concernés (30)
- 2116557
- 2114771
- 2126640
- 2100645
- 2123250
- 2107245
- 2165805
- 2129910
- 2187037
- 2111880
- 2115084
- 2157059
- 2191441
- 2157310
- 2196728
- 2176157
- 2150347
- 2125964
- 2195976
- 2147291
- 2102561
- 2152004
- 2155149
- 2159791
- 2181543
- 2115523
- 2155540
- 2130110
- 2163232
- 2116563
Identifier le bon périmètre avant de chercher une ligne
Les règles actuelles de ORTHO_CONTENTION_MEMBRES couvrent les 23 articles de série et les
7 suppléments de série décrits dans
RGL-ORTHO-ORTHO_CONTENTION_MEMBRES-NOMENCLATURE-001 et
RGL-ORTHO-ORTHO_CONTENTION_MEMBRES-NOMENCLATURE-002. Elles ne couvrent pas automatiquement
toute la section D.
Section D, section E et Titre I
La section D concerne les orthèses élastiques de contention des membres. La section E
concerne séparément les ceintures médico-chirurgicales et les corsets orthopédiques en tissu
armé ; les règles de tronc restent dans ORTHO_TRONC_SERIE.
Le Titre I comporte par ailleurs une section « Matériels de contention et de compression vasculaires », avec une sous-section consacrée aux bandes élastiques de contention. Certaines lignes de compression veineuse de la même section emploient l'unité mmHg, tandis que la classification administrative de la section D emploie hPa. Lippia ne convertit pas ces unités, ne les assimile pas et ne choisit aucune classe.
Lignes à vérifier séparément
Les orthèses sur mesure, dont des manchons, les suppléments pour les articles aux mesures du
patient et le bloc « Divers » ne font pas partie des trente codes couverts par les présentes
règles. La majoration de classe IV vise, elle, les orthèses « aux mesures du patient ou de
série » : elle peut donc aussi concerner un article de série ; elle est signalée, sans être
chiffrée, par RGL-ORTHO-ORTHO_CONTENTION_MEMBRES-NOMENCLATURE-002 et
RGL-ORTHO-ORTHO_CONTENTION_MEMBRES-REMBOURSEMENT-002.
Le bloc « Divers » comprend notamment 2119337 — dont la fiche vivante libelle le tarif
« Sur facture », quand la LPP consolidée du 5 août 2026 porte « sur devis » ; les deux graphies
officielles coexistent et ne sont pas arbitrées ici — et 2105051, « Genouillère armatures
souples - double tricotage ou tissage élastique - (H 22cm) - DV4 ». Leur statut et leurs
conditions doivent être vérifiés séparément : cette frontière ne signifie ni exclusion, ni
radiation, ni absence de prise en charge.
Un enfile-bas relève de la frontière des aides techniques courantes de la famille « La santé du quotidien ». Il est distinct de l'orthèse et ne devient ni une ligne de la section D ni un supplément associé par son seul nom.
Le cadrage de la catégorie ne retient aucune ligne pédiatrique propre (source absente assumée). Une demande spécifiquement pédiatrique ou de puériculture nécessite donc une vérification séparée, sans en déduire une exclusion d'âge ni une absence de prise en charge.
Sources (9)
LPP Assurance Maladie du 5 aout 2026 - section D, ortheses elastiques de contention des membres
Source officielleConsultée le 8 août 2026
LPP Assurance Maladie du 5 aout 2026 - fin de la section D et debut de la section E
Source officielleConsultée le 8 août 2026
LPP Assurance Maladie du 5 aout 2026 - Titre I, materiels de contention et de compression vasculaires
Source officielleConsultée le 8 août 2026
LPP Assurance Maladie du 5 aout 2026 - certaines lignes de compression veineuse du Titre I
Source officielleConsultée le 8 août 2026
LPP Assurance Maladie du 5 aout 2026 - section D, classes exprimees en hPa
Source officielleConsultée le 8 août 2026
LPP Assurance Maladie du 5 aout 2026 - section D, appareillage sur mesure
Source officielleConsultée le 8 août 2026
LPP Assurance Maladie du 5 aout 2026 - section D, supplements aux mesures du patient
Source officielleConsultée le 8 août 2026
Base LPP de l'Assurance Maladie - fiches integrales des 68 codes de contention
Source officielleConsultée le 8 août 2026Consulter la source
LPP Assurance Maladie du 5 aout 2026 - section D, majorations de classe IV
Source officielleConsultée le 8 août 2026
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