Nomenclature
Membre superieur : neuf ortheses et deux modes de realisation non attribues code par code
Codes LPP concernés (22)
- 2156864
- 2144980
- 2179500
- 2122776
- 2154032
- 2165194
- 2139943
- 2128365
- 2104637
- 2145984
- 2149440
- 2192630
- 2174460
- 2197159
- 2145524
- 2182755
- 2159526
- 2189800
- 2132303
- 2155965
- 2130310
- 2116741
Modes de réalisation et familles d'orthèses
Pour les 22 lignes de la main et du poignet, la LPP prévoit deux possibilités :
- une fabrication en série ;
- une réalisation en application immédiate, sans moulage, avec les matériaux thermoformables basse température inscrits sur la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.
La nomenclature n'affecte pas l'un de ces modes à chaque code. Le mode ne doit donc pas être déduit du numéro LPP.
Parmi ces 22 lignes, neuf sont nommées orthèses :
| Catégorie administrative | Codes LPP |
|---|---|
| Dynamique | 2197159, 2145524 |
| Statique | 2182755, 2159526, 2189800, 2132303 |
| Positionnement | 2155965, 2130310, 2116741 |
Le rapport de la HAS de 2010 a évalué ce champ et proposé une refonte. Cette proposition est attribuée à la HAS ; elle ne remplace pas la LPP en vigueur et ne permet pas à Lippia de recommander une catégorie.
Sources (3)
LPP Assurance Maladie du 9 juillet 2026 - section G, appareils du membre superieur
Source officielleConsultée le 26 juillet 2026
Base LPP de l'Assurance Maladie - gate CNAM des 60 codes Orthopedie
Source officielleConsultée le 26 juillet 2026Consulter la source
HAS, evaluation des ortheses du membre superieur, rapport d'evaluation, janvier 2010
Source officielleConsultée le 26 juillet 2026Consulter la source
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