Nomenclature
Articles courants de puericulture : frontieres avec les familles specialisees
Articles courants ou matériel médical : orienter par la fonction
Le nom courant du produit et l’âge de l’enfant ne suffisent pas. Sa fonction, son caractère médical ou courant et son régime déterminent la famille à consulter.
| Produit ou besoin identifié | Famille à consulter |
|---|---|
| Rehausseur de chaise pour enfant, article d’assise courant | La puériculture — Articles et sécurité |
| Couchage courant (berceau, couffin, lit parapluie) ou question de couchage ou de sommeil du nourrisson, y compris dans un article d’assise | La puériculture — Couchage courant et sécurité |
| Rehausseur WC, surélévateur de toilettes ou cadre de toilette | Hygiène et toilette |
| Aide au bain grand public relevant du cadre des articles de puériculture | La puériculture — Articles et sécurité |
Coquille de bain enfant 1245407 ou socle 1216481 | Hygiène et toilette |
| Matériel destiné au transfert dans le bain, notamment brancard de bain | Transfert et aide au levage |
| Porte-enfant ou harnais de promenade courant | La puériculture — Articles et sécurité |
| Poussette médicalisée ou VPH relevant des catégories POU_S ou POU_MRE du Titre IV — ces libellés de catégorie ne sont pas des codes facturables | Mobilité et déplacement |
| Parc ou barrière de sécurité pour enfant, article courant | La puériculture — Articles et sécurité |
Barrière médicale liée à un lit médical, lit médical enfant 1283879 ou lit médical spécifique 1235662 | Lit et son environnement |
| Biberon ou contenant ordinaire, au seul niveau du contact alimentaire | La puériculture — Articles et sécurité |
| Sonde ou dispositif de nutrition entérale ou parentérale | Nutrition et perfusion |
| Harnais ou coussin d’abduction pour enfant, ou autre orthèse servie | Orthopédique — l’orthèse crânienne du nourrisson relève d’un périmètre différé |
Siège coquille de série 1202674 ou siège de série modulable et évolutif 1269336 | Fauteuil de repos et releveur |
Un besoin lié à un soin, au réglage d’un dispositif médical ou à la compensation d’un handicap doit être orienté vers la famille spécialisée et le professionnel concerné. Les conditions de prescription, d’utilisation ou de prise en charge se vérifient dans les règles de cette famille spécialisée.
La présence d’un article dans cette catégorie n’ouvre ni ne ferme aucun droit à une aide financière. Cette règle ne permet pas d’identifier une aide extra-légale applicable ; cette question doit être vérifiée séparément.
Sources (1)
Avis du 13 fevrier 2020 relatif a l'application du decret n 91-1292 aux articles de puericulture
Source officielleConsultée le 29 juillet 2026Consulter la source
Cette règle est un contenu d'information réglementaire. Elle ne se substitue ni à la prescription médicale, ni au jugement clinique, ni à la décision de l'organisme payeur. En cas de doute, vérifiez la source officielle citée ci-dessus.