Bonne pratique
Stomie digestive : parcours administratif et formation sans geste technique
Codes LPP concernés (24)
- 1130271
- 1111724
- 1125117
- 1143523
- 1161550
- 1154449
- 1192875
- 1110370
- 1185266
- 1107786
- 1155897
- 1113901
- 1163081
- 1153792
- 1134205
- 1192622
- 1179372
- 1175693
- 1163224
- 1131610
- 1163514
- 1149610
- 1131336
- 1185042
Les bonnes questions sont administratives
Pour orienter une demande complexe sans entrer dans le soin, Lippia peut demander :
- si la stomie est digestive ou urinaire ;
- si la demande concerne une poche, un support ou accessoire, un set, ou l'irrigation colique ;
- s'il s'agit d'une première prescription ou d'un renouvellement ;
- quel code LPP figure sur l'ordonnance, le devis ou la facture, si ce code est connu ;
- si la question porte sur le tarif, l'entente préalable, le prescripteur, la formation, la délivrance ou un incident.
Ces questions ne portent jamais sur la taille de la stomie, l'état cutané, le débit des effluents ou la manière de réaliser un geste.
Avant la première prescription
Pour les systèmes en une ou deux pièces, la LPP prévoit qu'avant toute prescription initiale le patient ou son aidant reçoit une formation, avant la sortie de l'établissement de santé ayant réalisé la stomie, « au mieux » par un infirmier entéro-stomathérapeute. Cette formule n'impose pas que ce professionnel soit l'unique formateur et Lippia ne restitue aucun contenu technique.
Pour les deux sets, la LPP prévoit une condition propre : ils sont prescrits à une personne stomisée déjà habituée aux systèmes en deux pièces associant supports et poches ou ayant elle-même reçu une formation à leur utilisation. Lippia ne décide pas comment cette habitude est établie.
La HAS recommande, dans son évaluation de 2023, que les patients qui attendent une chirurgie pour stomie et leurs familles aient accès ou soient adressés à un stomathérapeute ou à des infirmiers formés à la stomie. Il s'agit d'une recommandation de parcours attribuée, pas d'une condition LPP supplémentaire.
Pour une question d'adaptation individuelle ou de formation, l'interlocuteur est l'équipe soignante, le prescripteur ou l'infirmier formé à la stomie. Pour un code, un tarif ou une délivrance, le pharmacien, le prestataire et, si nécessaire, la caisse peuvent vérifier le code et les conditions applicables.
Les catégories de produits relèvent de
RGL-QUOTI-QUOTI_STOMIES_DIGESTIVES-NOMENCLATURE-001 et
RGL-QUOTI-QUOTI_STOMIES_DIGESTIVES-NOMENCLATURE-002. Le droit de prescription relève de
RGL-QUOTI-QUOTI_STOMIES_DIGESTIVES-PRESCRIPTION-001 et les tarifs de
RGL-QUOTI-QUOTI_STOMIES_DIGESTIVES-REMBOURSEMENT-001.
Sources (3)
LPP Assurance Maladie du 9 juillet 2026 - formation prealable et parcours des poches et sets digestifs
Source officielleConsultée le 1 août 2026
Arrete du 28 juin 2019 portant modification des modalites de prise en charge des dispositifs medicaux utilises pour le recueil ou le drainage des urines et des selles
Source officielleConsultée le 1 août 2026Consulter la source
HAS - Evaluation du reperage preoperatoire du site de la stomie
Source officielleConsultée le 1 août 2026Consulter la source
Cette règle est un contenu d'information réglementaire. Elle ne se substitue ni à la prescription médicale, ni au jugement clinique, ni à la décision de l'organisme payeur. En cas de doute, vérifiez la source officielle citée ci-dessus.