Nomenclature
Frontieres du fauteuil de repos / releveur : Mobilite, verticalisation, Lit medical, Transfert et Anti-escarres
Codes LPP concernés (1)
- 1202674
Frontières du fauteuil de repos / releveur : la carte des renvois
Énoncé synthétique : le fauteuil de repos / releveur / coquille « de confort » est hors LPP (cf.
RGL-REPOS-TRANSVERSE-NOMENCLATURE-001). Sa difficulté, ce sont ses frontières avec des produits voisins d'autres familles, souvent inscrits à la LPP. Cette règle est une carte : pour chaque frontière, elle nomme l'angle qui distingue et renvoie à la règle qui traite le sujet — sans le ré-expliquer. Mobilité (se déplacer / verticaliser = VPH) ; Lit médical (alité vs assis) ; Transfert (porter / mettre debout vs assister) ; Anti-escarres (coussin = support d'assise, distinct du siège). Unique intersection LPP du « type coquille » : le siège coquille de série conforme (1202674), au niveau du produit ; le siège modulable et évolutif1269336est une ligne distincte, en cours de validité d'après la fiche CNAM en vigueur. Aucun tarif, aucune marque.
1. Pourquoi une carte des frontières (A1)
Le fauteuil de repos / releveur / coquille de confort est hors LPP. Le risque n'est pas de le définir, mais de le confondre avec un produit voisin d'une autre famille (souvent remboursable). Ci-dessous, chaque frontière = un angle + un renvoi (jamais une ré-explication).
2. Les quatre frontières + l'intersection LPP (A2-A6)
| Frontière | Angle qui distingue | Où c'est traité (renvoi) |
|---|---|---|
| REPOS ↔ Mobilité (VPH) | se déplacer en VPH, éventuellement avec une fonction de verticalisation, vs s'asseoir / se reposer / se relever | RGL-MOBIL-FRM-NOMENCLATURE-001, RGL-MOBIL-FRMV-NOMENCLATURE-001, RGL-MOBIL-FREV-NOMENCLATURE-001 ; côté REPOS : RGL-REPOS-TRANSVERSE-NOMENCLATURE-001 |
| Unique intersection LPP (« type coquille ») | le siège coquille de série conforme 1202674 (au niveau produit, pas du type) ; 1269336 = ligne distincte, en cours de validité (fiche CNAM en vigueur) | RGL-REPOS-REPOS_CONFORT-NOMENCLATURE-001 (frontière produit) ; RGL-REPOS-TRANSVERSE-REMBOURSEMENT-001 (remboursement) |
| REPOS ↔ Lit médical | assis (journée, maintien assis) vs alité (couché) — articulation, pas concurrence | RGL-LIT-LIT_STANDARD-NOMENCLATURE-001 |
| REPOS ↔ Transfert | le releveur peut assister le lever, mais ne permet pas de choisir une aide au transfert | RGL-REPOS-TRANSVERSE-PARCOURS_AIDANT-001 ; ne pas assimiler un verticalisateur de transfert aux catégories VPH FRMV/FREV |
| REPOS ↔ Anti-escarres | le fauteuil = siège (posture) ; le coussin = support d'assise thérapeutique distinct | prévention assis : RGL-REPOS-REPOS_CONFORT-PREVENTION-001 ; coussin : RGL-ANTIESC-COUSSINS-NOMENCLATURE-001 (+ remboursement RGL-ANTIESC-COUSSINS-REMBOURSEMENT-001) ; compatibilité : RGL-REPOS-REPOS_CONFORT-ARTICULATION_INTER_FAMILLE-001 |
Transfert : à ce jour aucune règle n'est produite pour une famille Transfert dédiée — la frontière est portée par les règles REPOS ci-dessus (
RGL-REPOS-TRANSVERSE-PARCOURS_AIDANT-001+RGL-REPOS-TRANSVERSE-NOMENCLATURE-001).Point de nomenclature (anti-escarres) : la prise en charge LPP du siège coquille de série
1202674est exclusive de celle d'un coussin de série anti-escarres. VoirRGL-REPOS-REPOS_CONFORT-NOMENCLATURE-001pour le détail.Ligne voisine (même sous-section 7) : le siège de série modulable et évolutif
1269336est une ligne distincte, hors « type coquille », en cours de validité d'après la fiche CNAM en vigueur (consultée le 19/07/2026 : début de validité 07/07/2023, achat, sans entente préalable) ; voirRGL-REPOS-TRANSVERSE-NOMENCLATURE-001.
3. Posture Lippia (A7)
Aiguiller par la fonction primaire du besoin (se déplacer / se verticaliser / s'aliter / prévenir une escarre / se reposer et se relever), pas par l'étiquette commerciale. Ne jamais trancher un remboursement sur la seule apparence d'un produit — la conformité et l'indication se vérifient via les règles dédiées. Lippia oriente, ne recommande aucune marque, n'expose aucun tarif.
Sources (1)
Base LPP de l'Assurance Maladie (codage.ext.cnamts.fr) - fiche en vigueur du code 1269336 (base a jour du 16/07/2026, version 893)
Source officielleConsultée le 19 juillet 2026
Cette règle est un contenu d'information réglementaire. Elle ne se substitue ni à la prescription médicale, ni au jugement clinique, ni à la décision de l'organisme payeur. En cas de doute, vérifiez la source officielle citée ci-dessus.