Remboursement
Aerosoltherapie par nebulisation a domicile : indications remboursees, medicament sous AMM ou DM nebulise, lignes d'achat ou de location, forfait de remplacement des accessoires et prise en charge aussi dans le cadre de forfaits sans correspondance deduite, chambres d'inhalation et circuit prestataire ou pharmacie
Codes LPP concernés (16)
- 1163342
- 1157005
- 1134458
- 1134895
- 1115225
- 1125927
- 1185148
- 1120539
- 1123408
- 1150948
- 1126588
- 1173100
- 1134783
- 1128423
- 1179308
- 1179596
Aérosolthérapie à domicile : indications, achat/location, prise en charge dans le cadre de forfaits et circuit
Énoncé synthétique : l'aérosolthérapie par nébulisation à domicile est prise en charge par la LPP au titre des « Appareils générateurs d'aérosols pour le traitement des affections respiratoires ». La prise en charge est assurée « pour le traitement de la mucoviscidose », « pour le traitement des affections respiratoires » et « et dans le cadre des forfaits ». La liste technique de ces forfaits n'est pas reprise ici : Lippia n'invente pas cette correspondance. Le matériel sert à administrer un médicament (ayant une AMM pour cette voie) ou un dispositif médical destiné à la nébulisation inscrit à l'article L. 165-1 CSS — mais le choix et la prescription du médicament relèvent du médecin, et sa délivrance du pharmacien. La nomenclature comporte des lignes d'achat (nébuliseur + masque), de location hebdomadaire (courte durée ≤ 4 semaines ; longue durée en 1ʳᵉ puis 2ᵉ période au-delà de la 65ᵉ semaine) et un forfait de remplacement des accessoires (filtres, tubulures, gobelets, embouts), sans que cela épuise la mention relative aux forfaits. Les chambres d'inhalation forment un bloc à part : leur renouvellement (chambre, valves, embout, masque) « ne peut être assuré qu'au-delà d'un délai minimal de six mois ». Le matériel est fourni soit par un prestataire (installé à domicile), soit délivré en pharmacie (SPLF). Structure et codes →
RGL-RESPI-RESPI_AEROSOL-NOMENCLATURE-001; bon usage et entretien →RGL-RESPI-RESPI_AEROSOL-BONNE_UTILISATION-001; obligations du prestataire →RGL-RESPI-TRANSVERSE-PARCOURS_PATIENT-001. Section la plus dense en marques : aucun nom d'appareil ni de fabricant n'est repris. Aucun tarif, aucune date de fin de prise en charge.
1. Le cadre de la prise en charge et les indications (A1)
L'aérosolthérapie par nébulisation à domicile figure dans la LPP (Titre Iᵉʳ, chapitre 1ᵉʳ, section 1) au titre des « Appareils générateurs d'aérosols pour le traitement des affections respiratoires ».
La liste pose les indications :
- « La prise en charge est assurée : »
- « - pour le traitement de la mucoviscidose ; »
- « - pour le traitement des affections respiratoires ; ».
- « - et dans le cadre des forfaits ».
La liste technique qui suit cette dernière mention n'est pas reprise ici : Lippia ne déduit donc aucune correspondance entre ces forfaits et les lignes ou codes présentés plus loin.
Techniquement, « Il s'agit d'appareils pneumatiques ou à ultrasons. », proposés sans ou avec humidificateur (parfois avec réchauffeur).
⚠ Anti-marque (section la plus dense en marques). Certaines lignes de la liste sont inscrites sous un nom de marque (appareil, nébuliseur, générateur ou fabricant) : Lippia n'en reprend aucun et décrit uniquement la structure générique. Le détail des lignes, des codes et des types d'appareils →
RGL-RESPI-RESPI_AEROSOL-NOMENCLATURE-001. Aucun tarif n'est exposé (GATE).
2. Le médicament nébulisé : AMM ou DM inscrit — le médecin et le pharmacien (A2)
Le matériel est pris en charge pour délivrer un traitement médicamenteux. La LPP vise :
- l'administration « pour l'administration de médicaments ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché pour cette voie d'administration », selon « les conditions de prescription du médicament définies par l'autorisation de mise sur le marché » ;
- ou l'administration de « dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestation mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale ».
L'indication remboursée est celle d'une « Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires », le médicament nébulisé devant relever d'une AMM pour cette voie.
Le médicament relève du médecin et du pharmacien. Le choix et la prescription du médicament (molécule, posologie, débit, durée, volume) relèvent du médecin ; sa délivrance du pharmacien. Lippia ne choisit ni ne prescrit aucun médicament et ne cite aucune molécule spécifique inutilement (voir §7).
3. Modalités : achat ou location hebdomadaire, renouvellement du masque, forfait accessoires (A3)
La nomenclature comporte notamment des lignes d'achat ou de location hebdomadaire :
| Modalité | Libellé LPP (verbatim) | Code LPP |
|---|---|---|
| Achat (sans humidificateur) | « Achat du nébuliseur et du masque » | 1163342 |
| Achat (avec humidificateur) | « Achat du nébuliseur et du masque » | 1157005 |
| Location courte durée | « Location hebdomadaire de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à quatre semaines » | 1134458 |
| Location longue durée, 1ʳᵉ période | « Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine » | 1134895 |
| Location longue durée, 2ᵉ période | « Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine » | 1115225 |
| Location avec humidificateur (± réchauffeur) | « Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur sans réchauffeur pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine. » (+ lignes 2ᵉ période / réchauffeur) | 1125927 · 1185148 · 1120539 · 1123408 |
| Forfait accessoires | « Forfait pour quatre semaines et à partir de la cinquième semaine de location pour le remplacement des accessoires. (filtres antibactériens, filtres anti-poussières, tubulures, gobelets, embouts notamment) » | 1173100 |
Le masque fait par ailleurs l'objet d'un « Renouvellement du masque » (ligne distincte : 1150948 sans humidificateur, 1126588 avec humidificateur et réchauffeur).
L'architecture complète des lignes et des codes (sans/avec humidificateur ± réchauffeur, première/deuxième période, renouvellement du masque, forfait accessoires) est traitée par
RGL-RESPI-RESPI_AEROSOL-NOMENCLATURE-001. Aucun tarif ni PLV n'est exposé (GATE).
4. Les chambres d'inhalation : un bloc à part, renouvellement au-delà de six mois (A4)
Les chambres d'inhalation relèvent d'un bloc dédié : « Paragraphe 2 : Chambres d'inhalation pour l'administration de médicaments par aérosol-doseur dans les affections respiratoires. »
La prise en charge est globale : « La prise en charge comprend la chambre et l'ensemble des accessoires nécessaires à son utilisation (valves, masque, embout...). »
⚠ Point-clé — renouvellement. « Le renouvellement de la prise en charge de la chambre d'inhalation, du lot de valves de rechange ou de l'embout et du masque ne peut être assuré qu'au-delà d'un délai minimal de six mois par rapport à la prise en charge précédente. » Ce délai minimal de six mois est une durée entre deux prises en charge — jamais une date de fin de remboursement.
Les lignes distinguent l'âge du patient et les pièces :
| Ligne | Code LPP |
|---|---|
| Chambre d'inhalation, enfant avant le 6ᵉ anniversaire | 1134783 |
| Chambre d'inhalation, enfant au-delà du 6ᵉ anniversaire | 1128423 |
| Chambre d'inhalation, valve de rechange | 1179308 |
| Chambre d'inhalation, masque avec ou sans embout (ou embout de rechange) | 1179596 |
5. Le circuit : prestataire ou pharmacie (A5)
Le circuit de mise à disposition du matériel diffère selon l'opérateur. La SPLF (Société de Pneumologie de Langue Française) le résume ainsi :
- « si une Société prestataire, il est responsable du matériel installé à votre domicile » — elle en explique alors le fonctionnement, les règles d'utilisation et d'entretien, un technicien passe à domicile et une astreinte reste joignable en cas d'urgence ;
- En cas de prise en charge par une pharmacie, la SPLF indique, en substance, que le patient s'y rend afin de faire le point avec le pharmacien.
Selon le cas, l'interlocuteur de proximité est donc le prestataire ou le pharmacien.
6. Situation dans la LPP : achat/location et prise en charge dans le cadre de forfaits (A6)
L'aérosolthérapie figure dans la section respiratoire de la liste, aux côtés de l'oxygénothérapie, de la ventilation assistée et de la PPC.
La nomenclature comporte des lignes d'achat ou de location du matériel, complétées par un forfait de remplacement des accessoires ; les chambres d'inhalation relèvent encore d'un autre bloc. La LPP indique également que la prise en charge est assurée :
« - et dans le cadre des forfaits ».
Cette mention signifie que l'aérosolthérapie ne doit pas être réduite au seul couple achat/location. La liste technique des forfaits concernés n'est toutefois pas reprise ici : Lippia n'invente aucune correspondance et n'assimile pas, sur cette seule base, ces forfaits à ceux de l'oxygénothérapie, de la ventilation ou de la PPC.
- Architecture des lignes et des codes →
RGL-RESPI-RESPI_AEROSOL-NOMENCLATURE-001 - Obligations générales du prestataire (installation, information, entretien, astreinte, continuité) →
RGL-RESPI-TRANSVERSE-PARCOURS_PATIENT-001etRGL-RESPI-TRANSVERSE-REMBOURSEMENT-001
7. Posture Lippia : orientation, jamais le médicament ni l'éligibilité (A7)
Ce qu'Lippia couvre (cadrage RESPI v1.0, AP-05) : le réglementaire — indications, lignes d'achat ou de location, mention de prise en charge dans le cadre de forfaits, chambres d'inhalation, circuit — et l'orientation.
Ce qu'Lippia ne fait pas :
- il n'établit ni ne renouvelle une prescription, ne pose aucun diagnostic et ne dit pas au patient s'il est éligible (l'indication et l'appréciation clinique relèvent du médecin) ;
- le choix, la prescription et la délivrance du médicament nébulisé relèvent du médecin et du pharmacien : Lippia ne prescrit ni débit, ni durée, ni volume, ni posologie (matière médicale, orientation médecin/pharmacien). Le bon usage et les consignes de sécurité sur le médicament sont portés par
RGL-RESPI-RESPI_AEROSOL-BONNE_UTILISATION-001.
Le bon usage courant (installation du kit, hygiène, entretien du nébuliseur et de la chambre) est traité par RGL-RESPI-RESPI_AEROSOL-BONNE_UTILISATION-001.
Sources (3)
LPP consolidee 25/02/2026 — Titre Ier, chapitre 1er, section 1, sous-section 1 << Appareils generateurs d'aerosols pour le traitement des affections respiratoires >> (achat/location du nebuliseur et du masque, sans/avec humidificateur +- rechauffeur, renouvellement du masque, forfait de remplacement des accessoires ; conditions de PEC : mucoviscidose, affections respiratoires, prise en charge aussi dans le cadre des forfaits, medicament sous AMM ou DM nebulise inscrit a l'article L. 165-1 CSS) et sous-section 3, Paragraphe 2 << Chambres d'inhalation >> (renouvellement au-dela d'un delai minimal de six mois)
Source officielleConsultée le 12 juillet 2026
Societe de Pneumologie de Langue Francaise (SPLF) — << Procedure de mise en oeuvre d'une aerosoltherapie par nebulisation et guide educatif patient >> (Pocket Guidelines / Procedure de soins), mai 2024
Source professionnelle officielleConsultée le 12 juillet 2026Consulter la source
LPP consolidee 25/02/2026 — cartographie de la section respiratoire (Titre Ier, chapitre 1er, section 1) : localisation de l'aerosoltherapie (sous-section 1, chambres d'inhalation en sous-section 3) et des forfaits respiratoires (sous-section 2)
Source officielleConsultée le 12 juillet 2026
Cette règle est un contenu d'information réglementaire. Elle ne se substitue ni à la prescription médicale, ni au jugement clinique, ni à la décision de l'organisme payeur. En cas de doute, vérifiez la source officielle citée ci-dessus.