Nomenclature
Dispositifs de mesure respiratoire a domicile : ce que recouvre l'offre — debitmetre de pointe (Paragraphe 3, mesure le debit expiratoire de pointe, code 1172772) et spirometre electronique portable (Paragraphe 4, servi en location, mesure VEMS, capacite vitale et DEM 25-75, code 1140039)
Codes LPP concernés (2)
- 1172772
- 1140039
Dispositifs de mesure respiratoire à domicile : ce que recouvre l'offre
Énoncé synthétique : la sous-catégorie mesure respiratoire à domicile vit dans la LPP au sein de la sous-section 3 « Autres dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire » et recouvre deux instruments distincts. (1) Le débitmètre de pointe (Paragraphe 3, code 1172772) : il mesure le débit expiratoire de pointe (DEP / peak-flow), pour l'auto-surveillance (contexte principal : l'asthme) ; il relève d'une attribution périodique. (2) Le spiromètre électronique portable (Paragraphe 4, code 1140039) : servi en location trimestrielle, il mesure trois variables — le VEMS, la capacité vitale (CV) et le DEM 25-75 — pour la surveillance à domicile (par exemple des patients transplantés pulmonaires). Cette règle décrit l'architecture de l'offre et où elle se situe dans la LPP ; elle n'expose aucun tarif, aucun pourcentage, aucune date de fin de prise en charge, aucune marque, n'interprète aucun résultat de mesure et ne dit à personne s'il est éligible. Conditions de prise en charge (asthme, transplantés, fréquences) →
RGL-RESPI-RESPI_MESURE-REMBOURSEMENT-001· bon usage & auto-surveillance →RGL-RESPI-RESPI_MESURE-BONNE_UTILISATION-001· carte générale de la famille →RGL-RESPI-TRANSVERSE-NOMENCLATURE-001.
1. Deux instruments distincts, dans la sous-section 3 (A1)
La LPP regroupe les dispositifs de mesure respiratoire à domicile dans la sous-section 3 « Autres dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire ». Cette sous-catégorie recouvre deux volets, chacun avec son paragraphe et son code propres :
| Volet | Intitulé LPP | Ce qu'il mesure | Modalité de service | Code LPP | Nomenclature |
|---|---|---|---|---|---|
| Débitmètre de pointe (Paragraphe 3) | Débitmètre de pointe quelle que soit la conformation (adulte, enfant) | Débit expiratoire de pointe (DEP / peak-flow) | Attribution périodique | 1172772 | — |
| Spiromètre (Paragraphe 4) | Spiromètre électronique portable, location trimestrielle | VEMS, capacité vitale (CV), DEM 25-75 | Location trimestrielle | 1140039 | 101C13.1 |
Ce sont deux instruments différents : ils ne mesurent pas la même chose et ne sont pas servis de la même façon.
Cette règle décrit ce que recouvre l'offre ; les conditions de prise en charge relèvent de
RGL-RESPI-RESPI_MESURE-REMBOURSEMENT-001, le bon usage deRGL-RESPI-RESPI_MESURE-BONNE_UTILISATION-001, la carte de la famille deRGL-RESPI-TRANSVERSE-NOMENCLATURE-001.
2. Débitmètre de pointe — mesurer le débit expiratoire de pointe (A2)
Intitulé LPP : « Débitmètre de pointe quelle que soit la conformation (adulte, enfant). » (Paragraphe 3, code 1172772).
Il mesure le débit expiratoire de pointe (couramment appelé DEP ou peak-flow). Il est prévu « quelle que soit la conformation (adulte, enfant) ». Le bon usage (comment et quand mesurer) → RGL-RESPI-RESPI_MESURE-BONNE_UTILISATION-001.
Son contexte d'usage principal est l'auto-surveillance de l'asthme.
Les conditions de prise en charge (indication de l'asthme quel que soit le stade de sévérité, fréquence d'attribution) relèvent de
RGL-RESPI-RESPI_MESURE-REMBOURSEMENT-001; le bon usage (comment et quand mesurer, tenue d'un carnet de mesures) deRGL-RESPI-RESPI_MESURE-BONNE_UTILISATION-001.
3. Spiromètre électronique portable — servi en location (A3)
Intitulé LPP : « Spiromètre électronique portable, location trimestrielle. » (Paragraphe 4, code 1140039, nomenclature 101C13.1).
Point structurant : le spiromètre est servi en location (mise à disposition trimestrielle), et non acheté par le patient — à la différence du débitmètre de pointe (attribution périodique, cf. §5).
Selon la LPP, il est destiné à « la surveillance à domicile des patients transplantés pulmonaires ou cardio-pulmonaires. » : c'est un instrument de suivi à domicile.
Le public concerné et les fréquences relèvent de
RGL-RESPI-RESPI_MESURE-REMBOURSEMENT-001.
4. Ce que mesure le spiromètre : VEMS, capacité vitale, DEM 25-75 (A4)
La LPP précise : « Le spiromètre mesure les trois variables suivantes : »
- le « volume expiratoire maximal seconde (VEMS) » ;
- la « capacité vitale (CV) » ;
- le « DEM 25-75 » (abréviation employée par la LPP).
Ces trois grandeurs décrivent le souffle.
⚠ L'abréviation « DEM 25-75 » est employée telle quelle : elle ne doit jamais être réécrite sous forme de pourcentage. Lippia se borne à nommer ces variables (ce que l'appareil mesure) ; il n'en interprète aucune valeur, ne fixe aucun seuil et ne pose aucun diagnostic — l'interprétation des mesures relève du médecin.
5. Deux modalités de service : attribution vs location (A5)
| Débitmètre de pointe | Spiromètre électronique portable | |
|---|---|---|
| Modalité | Attribution périodique | Location trimestrielle |
| Cadence LPP | « dans la limite d'une attribution tous les trois ans. » | « location trimestrielle. » |
| Usage | Auto-surveillance (asthme) | Surveillance à domicile (suivi) |
Le débitmètre relève d'une logique d'attribution : sa prise en charge est assurée « dans la limite d'une attribution tous les trois ans. » (c'est une fréquence de renouvellement, pas une date) — l'instrument reste à la disposition du patient. Le spiromètre, lui, est servi en « location trimestrielle. » : mise à disposition, entretien et réparations dans le cadre d'une location, sans achat par le patient.
Retenir : débitmètre = instrument attribué (auto-surveillance) · spiromètre = instrument loué (surveillance à domicile). Fréquences précises et conditions →
RGL-RESPI-RESPI_MESURE-REMBOURSEMENT-001.
6. Anti-marque : décrire le générique, jamais le modèle (A6)
Dans la LPP, les spiromètres électroniques portables sont inscrits sous des lignes portant des noms de marque (noms commerciaux de dispositifs). Lippia ne reprend aucun de ces noms : il décrit exclusivement le générique — le « Débitmètre de pointe » (Paragraphe 3) et le « Spiromètre électronique portable » (Paragraphe 4).
Aucun nom de dispositif, de modèle ou de fabricant n'est cité : le choix d'un appareil précis relève du prescripteur et du prestataire, jamais d'Lippia.
7. Où ces dispositifs se situent dans la LPP (A7)
La mesure respiratoire à domicile est traitée en sous-section 3 « Autres dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire », aux Paragraphes 3 (débitmètre de pointe) et 4 (spiromètres). Elle y voisine avec :
- le Paragraphe 1 « Aspirateurs trachéaux et prestation de livraison » ;
- le Paragraphe 2 (chambres d'inhalation pour l'administration de médicaments par aérosol-doseur).
Cette sous-section 3 rassemble donc des dispositifs de nature différente (aspiration, inhalation, mesure) ; elle ne fait pas partie des forfaits hebdomadaires de prestation de la ventilation ou de l'oxygénothérapie.
La carte générale de la famille (qui fournit quoi, forfaits de prestation vs location vs attribution) est portée par
RGL-RESPI-TRANSVERSE-NOMENCLATURE-001.
8. Ce que cette règle ne dit pas — interprétation, seuils, éligibilité (A8)
Cette règle est une nomenclature d'orientation : elle décrit ce que mesurent les dispositifs (débit expiratoire de pointe ; VEMS, capacité vitale, DEM 25-75) et où ils se situent dans la LPP, pas les conditions médicales.
- Elle n'interprète aucun résultat de mesure et ne fixe aucun seuil. La lecture des valeurs, l'appréciation de la gravité d'un asthme ou du suivi d'un greffon sont des décisions strictement médicales, du ressort du médecin.
- Elle ne dit à personne s'il est éligible. Les indications et le public concerné (asthme pour le débitmètre ; transplantés pulmonaires ou cardio-pulmonaires pour le spiromètre) sont appréciés par le médecin →
RGL-RESPI-RESPI_MESURE-REMBOURSEMENT-001. - Elle n'expose aucun tarif, aucun pourcentage, aucune date de fin de prise en charge ; le bon usage (comment auto-surveiller, tenir un carnet de mesures) est porté par
RGL-RESPI-RESPI_MESURE-BONNE_UTILISATION-001.
Lippia oriente ; il n'établit ni ne renouvelle une prescription, ne pose aucun diagnostic, et ne se substitue ni au médecin, ni au prescripteur, ni au prestataire, ni à la notice.
Sources (2)
LPP Ameli 25/02/2026 — Titre Ier, chapitre 1er, section 1, sous-section 3 « Autres dispositifs medicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire » : Paragraphe 3 « Debitmetre de pointe » (code 1172772) et Paragraphe 4 « Spirometres » (spirometre electronique portable, code 1140039 / 101C13.1 — ce que mesure le spirometre)
Source officielleConsultée le 12 juillet 2026
LPP Ameli 25/02/2026 — cartographie « Aide respiratoire » : localisation des dispositifs de mesure en sous-section 3 (Paragraphe 3 « Debitmetre de pointe » ; Paragraphe 4 « Spirometres »), aux cotes des aspirateurs tracheaux (Paragraphe 1) et des chambres d'inhalation (Paragraphe 2)
Source officielleConsultée le 12 juillet 2026
Cette règle est un contenu d'information réglementaire. Elle ne se substitue ni à la prescription médicale, ni au jugement clinique, ni à la décision de l'organisme payeur. En cas de doute, vérifiez la source officielle citée ci-dessus.