Remboursement
Remboursement des dispositifs de mesure respiratoire a domicile : le debitmetre de pointe (attribution pour les malades asthmatiques, une attribution tous les trois ans) et le spirometre electronique portable (location trimestrielle pour la surveillance des transplantes pulmonaires ou cardio-pulmonaires) — deux modalites de prise en charge distinctes
Codes LPP concernés (2)
- 1172772
- 1140039
Remboursement des dispositifs de mesure respiratoire à domicile : débitmètre de pointe et spiromètre
Énoncé synthétique : la LPP prend en charge deux dispositifs de mesure respiratoire à domicile, selon deux modalités distinctes. Le débitmètre de pointe (code
1172772) est pris en charge par attribution, pour les malades présentant un asthme — « quel que soit le stade de sévérité » — dans la limite d'« une attribution tous les trois ans » (une fréquence, pas une date de fin de prise en charge). Le spiromètre électronique portable (code1140039) est pris en charge par location trimestrielle, pour la surveillance à domicile des patients transplantés pulmonaires ou cardio-pulmonaires ; la prestation « correspond à une location trimestrielle » et couvre « la mise à disposition du spiromètre, sa maintenance et ses réparations » (décrit sans montant). Le spiromètre mesure le VEMS, la capacité vitale (CV) et le DEM 25-75. Deux dispositifs, deux populations, deux modalités : ne pas transposer les conditions de l'un à l'autre. Structure et codes →RGL-RESPI-RESPI_MESURE-NOMENCLATURE-001; bon usage et interprétation de la mesure (= médecin) →RGL-RESPI-RESPI_MESURE-BONNE_UTILISATION-001; cadre général de remboursement de la famille →RGL-RESPI-TRANSVERSE-REMBOURSEMENT-001. Lippia restitue le réglementaire mais n'interprète aucune mesure et ne dit à personne si elle est éligible — c'est le médecin.
1. Deux dispositifs de mesure, deux modalités de prise en charge (A1, A2)
La LPP inscrit les dispositifs de mesure respiratoire à domicile dans la « Sous-section 3 : Autres dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire », aux côtés des aspirateurs trachéaux et des chambres d'inhalation. Deux dispositifs de mesure y figurent, dans deux paragraphes distincts :
| Dispositif | Paragraphe LPP | Code LPP | Modalité de prise en charge | Population |
|---|---|---|---|---|
| Débitmètre de pointe | Paragraphe 3 | 1172772 | Attribution | Malades présentant un asthme |
| Spiromètre électronique portable | Paragraphe 4 | 1140039 | Location trimestrielle | Patients transplantés pulmonaires ou cardio-pulmonaires |
- Le débitmètre de pointe est intitulé « Débitmètre de pointe quelle que soit la conformation (adulte, enfant). » — la prise en charge vaut quelle que soit la conformation (adulte ou enfant). Il relève d'une attribution.
- Le spiromètre est intitulé « Spiromètre électronique portable, location trimestrielle. » — il relève d'une location trimestrielle.
⚠ Ne pas confondre. Ce sont deux dispositifs différents, avec des populations, des indications et des modalités de prise en charge distinctes : ne pas transposer les conditions de l'un à l'autre. Aucun tarif n'est exposé (GATE). La structure, les codes et l'architecture de la sous-catégorie →
RGL-RESPI-RESPI_MESURE-NOMENCLATURE-001.
2. Le débitmètre de pointe : une prise en charge pour l'asthme (A3)
Le débitmètre de pointe est pris en charge pour une population précise. La LPP pose :
« Pour les débitmètres de pointe conformes aux spécifications techniques décrites dans la partie spécifications techniques, la prise en charge est accordée pour les malades présentant un asthme quel que soit le stade de sévérité. »
L'indication de prise en charge du débitmètre de pointe est donc l'asthme, sans distinction de gravité (« quel que soit le stade de sévérité »).
Lippia restitue cette condition réglementaire, mais ne dit jamais à une personne si sa situation ouvre droit à la prise en charge : cette appréciation revient au médecin (voir § 6).
3. Débitmètre de pointe : « une attribution tous les trois ans » (une fréquence) (A4)
Le renouvellement de la prise en charge du débitmètre est encadré par une fréquence, non par une date :
« Elle est assurée dans la limite d'une attribution tous les trois ans. »
Il s'agit d'une fréquence de renouvellement (une attribution tous les trois ans) — et non d'une date de fin de prise en charge.
Lippia n'expose aucune date de fin de prise en charge et ne calcule pas de droit individuel : la périodicité s'apprécie avec le prescripteur et l'organisme d'assurance maladie.
4. Le spiromètre électronique portable : surveillance des patients transplantés (A5)
Le spiromètre électronique portable est pris en charge pour une population bien plus restreinte que celle du débitmètre. La LPP pose :
« La prise en charge est assurée pour la surveillance à domicile des patients transplantés pulmonaires ou cardio-pulmonaires. »
Le spiromètre à domicile sert donc à la surveillance des patients transplantés pulmonaires ou cardio-pulmonaires — à ne pas confondre avec le débitmètre de pointe, pris en charge, lui, pour les malades asthmatiques (§ 2).
Ici encore, l'éligibilité d'une personne relève du médecin, pas d'Lippia (voir § 6).
5. Le spiromètre : une location trimestrielle, entretien compris (A6, A7)
La prise en charge du spiromètre est une prestation de location :
- elle « correspond à une location trimestrielle » ;
- elle couvre « la mise à disposition du spiromètre, sa maintenance et ses réparations ».
Le patient n'achète pas le spiromètre : il en bénéficie sous forme d'une location trimestrielle, entretien et réparations compris. Lippia décrit ce contenu de prestation sans aucun montant ni chiffre : la LPP en fixe le tarif, jamais repris (GATE).
Ce que mesure le spiromètre est défini par la LPP — « Le spiromètre mesure les trois variables suivantes : » :
- « le volume expiratoire maximal seconde (VEMS), » ;
- « la capacité vitale (CV), » ;
- et le « DEM 25-75 » (abréviation employée par la LPP).
Lippia nomme ces trois grandeurs (VEMS, capacité vitale, DEM 25-75) à titre factuel, mais n'en donne aucune valeur seuil et n'interprète aucune mesure. Lire, interpréter et exploiter ces résultats relève du médecin. Le bon usage du dispositif et l'interprétation de la mesure →
RGL-RESPI-RESPI_MESURE-BONNE_UTILISATION-001.
6. Ce qu'Lippia fait — et ne fait pas (A8)
Ce qu'Lippia couvre (cadrage RESPI v1.0, posture AP-05) : le réglementaire — dispositifs concernés, indications de prise en charge, modalité (attribution ou location), fréquence de renouvellement — en restant neutre (aucune marque, aucun tarif).
Ce qu'Lippia ne fait pas (AP-05) :
- il n'établit ni ne renouvelle une prescription, ne pose aucun diagnostic, n'évalue aucun critère clinique ;
- il n'interprète pas les mesures respiratoires (VEMS, capacité vitale, DEM 25-75) et ne donne aucune valeur seuil ;
- il ne dit pas à une personne si elle est éligible : ces appréciations relèvent du médecin prescripteur.
Renvois : cadre général de remboursement de la famille (forfaits de prestation, accords préalables, logique d'ensemble) → RGL-RESPI-TRANSVERSE-REMBOURSEMENT-001 ; structure et codes de la sous-catégorie → RGL-RESPI-RESPI_MESURE-NOMENCLATURE-001 ; bon usage et interprétation → RGL-RESPI-RESPI_MESURE-BONNE_UTILISATION-001.
Sources (2)
LPP consolidee 25/02/2026 — Titre Ier, chapitre 1er, section 1, Sous-section 3 << Autres dispositifs medicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire >> : Paragraphe 3 << Debitmetre de pointe >> (code 1172772 ; indication asthme quel que soit le stade de severite ; une attribution tous les trois ans) et Paragraphe 4 << Spirometres >> (spirometre electronique portable code 1140039 / 101C13.1 ; surveillance a domicile des patients transplantes pulmonaires ou cardio-pulmonaires ; location trimestrielle ; mesure du VEMS, de la capacite vitale (CV) et du DEM 25-75)
Source officielleConsultée le 12 juillet 2026
LPP consolidee 25/02/2026 — cartographie famille << Aide respiratoire >> (Titre Ier, Chapitre 1er, Section 1) : localisation des dispositifs de mesure dans la Sous-section 3, aux cotes des aspirateurs tracheaux et des chambres d'inhalation ; le debitmetre de pointe releve du Paragraphe 3, les spirometres du Paragraphe 4
Source officielleConsultée le 12 juillet 2026
Cette règle est un contenu d'information réglementaire. Elle ne se substitue ni à la prescription médicale, ni au jugement clinique, ni à la décision de l'organisme payeur. En cas de doute, vérifiez la source officielle citée ci-dessus.