Nomenclature
Oxygenotherapie a domicile : ce que recouvre l'offre — quatre situations (longue duree OLT, court terme OCT, dyspnee soins palliatifs ODYSP, algie vasculaire de la face OAVF), leurs forfaits, sources d'oxygene et interfaces
Codes LPP concernés (6)
- 1136581
- 1130220
- 1128104
- 1158737
- 1135392
- 1165967
Oxygénothérapie à domicile : ce que recouvre l'offre de forfaits
Énoncé synthétique : la sous-catégorie oxygénothérapie à domicile recouvre quatre situations cliniques distinctes, chacune avec ses forfaits. La LPP différencie d'abord l'oxygénothérapie selon la présence ou non d'hypoxémie : (1) longue durée quotidienne — OLT (« administration quotidienne d'oxygène pendant une durée supérieure ou égale à 15 heures »), par concentrateur en poste fixe (OLT 1.00, code 1136581) ou oxygène liquide (OLT 2.00, code 1130220), avec une source mobile de déambulation possible ; (2) court terme — OCT 3.00 (code 1128104), pour une période maximale de 3 mois « dans l'insuffisance respiratoire transitoire » ; (3) dyspnée en soins palliatifs / fin de vie — ODYSP 3.30 (code 1158737) ; (4) algie vasculaire de la face — OAVF 4.28 hebdomadaire (code 1135392) et OAVF 4.29 de livraison (code 1165967). Les interfaces (lunettes, masques) et l'humidificateur complètent l'offre. Ce sont des forfaits de prestation (matériel + prestation) : cette règle décrit l'architecture ; elle n'expose aucun tarif, aucune date de fin de prise en charge, aucune marque, et ne dit à personne s'il est éligible. Conditions de PEC & participation électrique →
RGL-RESPI-RESPI_OXYGENO-REMBOURSEMENT-001· qui prescrit, durées, accord préalable →RGL-RESPI-RESPI_OXYGENO-PRESCRIPTION-001· choix de la source mobile →RGL-RESPI-RESPI_OXYGENO-COMPARATIF-001· sécurité (incendie) →RGL-RESPI-RESPI_OXYGENO-SECURITE-001· obligations du prestataire →RGL-RESPI-TRANSVERSE-PARCOURS_PATIENT-001· cumuls & associations →RGL-RESPI-TRANSVERSE-ARTICULATION_INTER_FAMILLE-001.
1. Quatre situations cliniques distinctes (A1)
La LPP différencie d'abord l'oxygénothérapie selon l'hypoxémie : « On différencie l'oxygénothérapie selon qu'elle concerne des patients qui sont ou non en situation d'hypoxémie. »
- En présence d'hypoxémie → oxygénothérapie à long terme et oxygénothérapie à court terme (OCT). L'oxygénothérapie à long terme recouvre elle-même deux modes « non cumulables et mutuellement exclusifs » : la longue durée quotidienne (OLT) — décrite ci-dessous — et l'« oxygénothérapie de déambulation exclusive » (conditions d'attribution identiques).
- En l'absence d'hypoxémie → prise en charge de la dyspnée en soins palliatifs / fin de vie (ODYSP).
- À part → traitement de la crise d'algie vasculaire de la face (OAVF).
Chaque situation a son forfait (matériel + prestation) et ses conditions propres :
| Situation clinique | Source / modalité | Forfait | Code LPP |
|---|---|---|---|
| OLT — longue durée quotidienne (≥ 15 h/j) | Concentrateur en poste fixe | OLT 1.00 | 1136581 |
| OLT — longue durée quotidienne (≥ 15 h/j) | Oxygène liquide | OLT 2.00 | 1130220 |
| OCT — court terme (période maximale de 3 mois) | Court terme à domicile | OCT 3.00 | 1128104 |
| ODYSP — dyspnée soins palliatifs / fin de vie | Maintien à domicile | ODYSP 3.30 | 1158737 |
| OAVF — algie vasculaire de la face | Forfait hebdomadaire | OAVF 4.28 | 1135392 |
| OAVF — algie vasculaire de la face | Forfait de livraison | OAVF 4.29 | 1165967 |
Les indications précises, la qualité du prescripteur et les durées de chaque situation ne sont pas portées ici : voir
RGL-RESPI-RESPI_OXYGENO-PRESCRIPTION-001etRGL-RESPI-RESPI_OXYGENO-REMBOURSEMENT-001.
2. Oxygénothérapie de longue durée quotidienne — OLT (A2)
Définition (LPP I-1.2.1) : « L'oxygénothérapie de longue durée quotidienne consiste en une administration quotidienne d'oxygène pendant une durée supérieure ou égale à 15 heures. »
Elle repose sur une source fixe, selon l'une des deux modalités suivantes (un patient dispose d'une seule source fixe) :
- un concentrateur en poste fixe → forfait OLT 1.00 (code 1136581) ;
- l'oxygène liquide → forfait OLT 2.00 (code 1130220).
Pour la mobilité, « le patient peut bénéficier d'une source mobile d'oxygène pour poursuivre son traitement lors de la déambulation » (y compris en fauteuil roulant).
Le choix entre source fixe et source mobile, et le type de source mobile, relèvent du médecin prescripteur en concertation avec le patient — voir
RGL-RESPI-RESPI_OXYGENO-COMPARATIF-001. Lippia ne choisit pas la source d'oxygène.
3. Oxygénothérapie à court terme — OCT (A3)
Définition (LPP II-1.1) : « Administration d'oxygène, pendant une période maximale de 3 mois. », indiquée « dans l'insuffisance respiratoire transitoire » — en attendant la résolution de l'épisode d'insuffisance respiratoire ou le passage à l'oxygénothérapie à long terme.
Elle est servie par le forfait OCT 3.00 (code 1128104).
Le prescripteur (tout médecin pour l'OCT), les durées de prescription et leur renouvellement relèvent de
RGL-RESPI-RESPI_OXYGENO-PRESCRIPTION-001.
4. Dyspnée en soins palliatifs / fin de vie — ODYSP (A4)
Cette prestation d'oxygénothérapie est indiquée (LPP III-1.1) pour la prise en charge « de la dyspnée chez les patients en soins palliatifs ou en fin de vie », dans le but de permettre le maintien à domicile de ces personnes. Elle vise l'absence d'hypoxémie et se distingue de l'oxygénothérapie à long terme.
Elle est servie par le forfait ODYSP 3.30 (code 1158737).
Le lit médicalisé et l'environnement du patient en soins palliatifs relèvent d'autres familles ; le cadre général des frontières inter-familles est porté par
RGL-RESPI-TRANSVERSE-ARTICULATION_INTER_FAMILLE-001.
5. Algie vasculaire de la face — OAVF (A5)
Intitulé LPP (IV) : « Traitement de la crise d'algie vasculaire de la face (AVF) par oxygénothérapie ». Deux forfaits complémentaires :
- un « forfait hebdomadaire, OAVF 4.28 » (code 1135392) ;
- un « forfait de livraison, OAVF 4.29 » (code 1165967).
Cette prise en charge n'est assurée que dans le traitement de la crise d'AVF et suppose un prescripteur spécifique (neurologue, ORL ou structure de prise en charge de la douleur chronique rebelle).
La condition de prescripteur et les durées sont portées par
RGL-RESPI-RESPI_OXYGENO-PRESCRIPTION-001.
6. Les interfaces et l'humidificateur (A6)
Quelle que soit la situation, l'oxygène est administré par une interface précisée dans la prescription : « lunettes ou masque ». La nomenclature détaille les interfaces prévues :
| Interface | Prévue par la nomenclature |
|---|---|
| Lunettes | « lunette à oxygène, adulte ou pédiatrique » |
| Masque moyenne concentration | « masque à oxygène à moyenne concentration, adulte ou pédiatrique » |
| Masque haute concentration | « masque à oxygène à haute concentration, adulte ou pédiatrique » |
| Masque trachéotomie | « masque pour patient trachéotomisé » |
Un humidificateur peut être prévu comme accessoire, « selon la prescription ».
Le détail des consommables (interfaces, tubulure) et leurs rythmes de renouvellement sont portés par
RGL-RESPI-RESPI_OXYGENO-BONNE_UTILISATION-001.
7. Des forfaits de prestation (matériel + prestation) — renvois (A7)
Ces forfaits sont des forfaits de prestation servis par un prestataire (certains sont hebdomadaires, ex. le « forfait hebdomadaire, OAVF 4.28 » ; d'autres, comme le « forfait de livraison, OAVF 4.29 », ne le sont pas) : un forfait couvre la mise à disposition du matériel et les consommables ; les visites régulières et l'astreinte technique 24h/24 relèvent surtout de l'OLT (l'OAVF a des modalités propres) ; s'y ajoute, selon le type de source, une participation à la consommation électrique (un bénéfice qualitatif du forfait, décrit ici sans aucun chiffre ; certaines situations en sont exclues → détail dans RGL-RESPI-RESPI_OXYGENO-REMBOURSEMENT-001). Le patient n'achète pas son matériel.
- Ce que couvre chaque forfait (conditions de prise en charge, participation à la consommation électrique, bouteille de secours) →
RGL-RESPI-RESPI_OXYGENO-REMBOURSEMENT-001 - Obligations du prestataire (installation, astreinte, continuité) →
RGL-RESPI-TRANSVERSE-PARCOURS_PATIENT-001 - Cumuls & associations d'un forfait d'oxygénothérapie avec un autre forfait du respiratoire (PPC, ventilation) →
RGL-RESPI-TRANSVERSE-ARTICULATION_INTER_FAMILLE-001
8. Ce que cette règle ne dit pas — éligibilité, titration, choix de la source (A8)
Cette règle est une nomenclature d'orientation : elle décrit ce que recouvre l'offre, pas les conditions médicales.
- Elle ne dit à personne s'il est éligible. Les critères médicaux (mesures de gaz du sang artériel, PaO2, hématocrite, pression artérielle pulmonaire…) sont appréciés par le médecin et seulement rappelés au titre de la prescription — jamais transformés en verdict d'éligibilité par Lippia.
- Elle n'attribue pas le réglage au prestataire. La titration préalable et le réglage optimal relèvent du médecin prescripteur (LPP I-1.1.5.c), jamais du prestataire → verbatim et détail dans
RGL-RESPI-RESPI_OXYGENO-PRESCRIPTION-001. - Elle ne choisit pas la source d'oxygène (fixe, mobile, liquide) à la place du médecin et du patient →
RGL-RESPI-RESPI_OXYGENO-COMPARATIF-001.
Lippia oriente ; il n'établit ni ne renouvelle une prescription, ne pose aucun diagnostic, et n'évalue pas les critères médicaux.
Sources (2)
LPP Ameli 25/02/2026 — Titre Ier, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, Paragraphe 1 « Oxygenotherapie » (OLT longue duree quotidienne, oxygenotherapie a court terme, dyspnee soins palliatifs / fin de vie, algie vasculaire de la face)
Source officielleConsultée le 11 juillet 2026
LPP Ameli 25/02/2026 — cartographie « Aide respiratoire » (Section 1, sous-section 2) : differenciation de l'oxygenotherapie selon l'hypoxemie et notion de forfait hebdomadaire de prestation
Source officielleConsultée le 11 juillet 2026
Cette règle est un contenu d'information réglementaire. Elle ne se substitue ni à la prescription médicale, ni au jugement clinique, ni à la décision de l'organisme payeur. En cas de doute, vérifiez la source officielle citée ci-dessus.