Prescription
Oxygenotherapie a domicile : qui peut prescrire, pour quelle duree et avec quel accord prealable — OLT, OCT, ODYSP, OAVF
Codes LPP concernés (6)
- 1136581
- 1130220
- 1128104
- 1158737
- 1135392
- 1165967
Oxygénothérapie à domicile : qui prescrit, pour quelle durée, avec quel accord préalable
Énoncé synthétique : l'oxygénothérapie à domicile ne se prescrit pas de façon uniforme — qui peut prescrire, pour combien de temps et avec quel circuit d'accord préalable dépendent de la situation. OLT (longue durée, forfaits OLT 1.00 / OLT 2.00) : prescription réservée à des spécialistes (pneumologue, centre mucoviscidose, centre HTAP, pédiatre expert) — en EHPAD, renouvellement possible par le médecin coordonnateur après avis ; initiale trois mois, renouvellement à trois mois puis chaque année ; accord préalable (DEP) demandé par le médecin, instruit sous quinze jours, silence vaut acceptation, acte d'urgence possible. OCT (court terme, OCT 3.00) : tout médecin, un mois renouvelable deux fois, au-delà de trois mois avis spécialisé pour un passage à l'OLT. ODYSP (dyspnée soins palliatifs / fin de vie, ODYSP 3.30) : tout médecin, mais renouvellement après avis d'un spécialiste ; trois mois renouvelable une fois. OAVF (algie vasculaire de la face, OAVF 4.28 / 4.29) : neurologue, ORL ou structure douleur chronique rebelle ; trois mois renouvelable une fois. La titration et le réglage sont réalisés par le médecin prescripteur (jamais le prestataire). Indications médicales (PaO2), participation électrique et observance →
RGL-RESPI-RESPI_OXYGENO-REMBOURSEMENT-001; architecture des forfaits →RGL-RESPI-RESPI_OXYGENO-NOMENCLATURE-001; obligations du prestataire →RGL-RESPI-TRANSVERSE-PARCOURS_PATIENT-001; parcours O2 de bout en bout →RGL-RESPI-RESPI_OXYGENO-PARCOURS_PATIENT-001.
1. Quatre situations, quatre régimes de prescription (A1, A4, A5, A6)
Le circuit dépend du forfait. Vue d'ensemble :
| Situation (forfait) | Qui peut prescrire | Durée initiale / renouvellement |
|---|---|---|
| OLT — longue durée (OLT 1.00 code 1136581, OLT 2.00 code 1130220) | Spécialistes : « un pneumologue, un médecin d'un centre de ressources et de compétences de la mucoviscidose, un médecin d'un centre de compétences de l'hypertension artérielle pulmonaire ou un pédiatre ayant une expertise en insuffisance respiratoire chronique de l'enfant ». En EHPAD, renouvellement possible par le médecin coordonnateur après avis d'un prescripteur | Trois mois, puis renouvellement à trois mois puis chaque année |
| OCT — court terme (OCT 3.00 code 1128104) | « possible par tout médecin » | Un mois, renouvelable deux fois ; au-delà de trois mois, avis spécialisé |
| ODYSP — dyspnée soins palliatifs / fin de vie (ODYSP 3.30 code 1158737) | « possible par tout médecin », mais renouvellement après avis d'un spécialiste | Trois mois, renouvelable une fois |
| OAVF — algie vasculaire de la face (OAVF 4.28 code 1135392, OAVF 4.29 code 1165967) | « prescrits par un neurologue ou un ORL ou dans une structure de prise en charge de la douleur chronique rebelle » | Trois mois, renouvelable une fois |
Le point à retenir : l'OLT n'est pas prescrite par n'importe quel médecin, alors que l'OCT et l'ODYSP peuvent l'être par tout médecin (l'ODYSP avec un avis de spécialiste au renouvellement), et l'OAVF est réservée à trois profils précis.
2. OLT — le régime le plus encadré (A1, A2, A3, A9)
2.1 Prescripteurs (LPP I-1.1.1)
« Toute prescription de l'oxygénothérapie à long terme (prescription initiale et renouvellement) doit être réalisée par un pneumologue, un médecin d'un centre de ressources et de compétences de la mucoviscidose, un médecin d'un centre de compétences de l'hypertension artérielle pulmonaire ou un pédiatre ayant une expertise en insuffisance respiratoire chronique de l'enfant. »
Seule souplesse, pour le renouvellement en établissement : « En établissement d'hébergement pour personne âgée (EHPAD) le renouvellement peut être fait par le médecin coordonnateur, après avis d'un prescripteur. »
2.2 Durée et renouvellement (LPP I-1.1.2)
« La prescription initiale est valable pour une durée de trois mois. Le renouvellement est réalisé trois mois après la prescription initiale puis chaque année. »
(Ces durées rythment le suivi ; ce ne sont pas des dates de fin de prise en charge.)
2.3 Accord préalable / entente préalable (DEP) (LPP I-1.1.3 + circuit)
La prise en charge OLT est conditionnée à un accord préalable demandé par le médecin :
« La prise en charge est assurée après accord préalable demandé et renseigné par le médecin prescripteur lors de la première prescription, trois mois plus tard dans le cadre du premier renouvellement et une fois par an lors des renouvellements suivants. » (LPP I-1.1.3)
La réponse de la caisse est adressée dans les délais de l'article R.165-23 du code de la sécurité sociale :
- délai de « quinze jours » après « réception de la demande d'entente préalable » et « avis du médecin-conseil » (article R.165-23 CSS) ;
- à défaut de réponse au terme du délai, le silence « vaut acceptation » (Ameli) ;
- en cas d'urgence, un « Acte d'urgence » permet de débuter dès le « premier jour du traitement » (Ameli).
Support de la demande : le formulaire CNAM 629 — « DEMANDE D'ENTENTE PRÉALABLE » « D'ASSISTANCE RESPIRATOIRE DE LONGUE DURÉE, A DOMICILE ».
3. OCT — court terme, tout médecin, plafonné à trois mois (A4)
« La prescription de l'oxygénothérapie à court terme est possible par tout médecin. » (LPP II-1.2)
Durée : « Prescription initiale pour une durée d'un mois, renouvelable deux fois. » Et surtout : « Au-delà de trois mois de traitement, un avis spécialisé doit être sollicité pour discuter un éventuel passage à l'oxygénothérapie à long terme », passage « dont la prise en charge sera assurée après accord préalable » (LPP II-1.3).
Autrement dit, au-delà de trois mois de traitement, ce n'est pas une bascule automatique : un avis spécialisé doit être sollicité pour discuter un éventuel passage à l'OLT, dont la prise en charge serait alors assurée après accord préalable (circuit du point 2.3).
4. ODYSP — dyspnée en soins palliatifs / fin de vie (A5)
La prescription initiale et le renouvellement sont « possible par tout médecin », mais : « Le renouvellement doit être réalisé après avis d'un spécialiste » (exemple : pneumologue, oncologue, médecin de structure de soins palliatifs) (LPP III-1.2).
Durée : « Prescription initiale pour une durée de trois mois, renouvelable une fois. » ; « Au-delà, le renouvellement de la prise en charge est assuré après demande d'accord préalable. » (LPP III-1.3)
5. OAVF — crise d'algie vasculaire de la face (A6)
Ces forfaits ne sont pris en charge que dans le traitement de la crise d'AVF, et doivent avoir été « prescrits par un neurologue ou un ORL ou dans une structure de prise en charge de la douleur chronique rebelle ». « Ces conditions de prescription s'appliquent aussi pour le renouvellement de la prise en charge. »
Durée : la prescription du forfait est « limitée à trois mois, renouvelable une fois » (LPP IV).
6. Ce que le prescripteur doit préciser (A7)
Pour l'OCT (II-1.4) comme pour l'ODYSP (III-1.5), la prescription médicale mentionne notamment :
- « le débit d'oxygène en L/min » ;
- « la durée d'administration quotidienne » ;
- « l'interface d'administration de l'oxygène : lunettes ou masque » ;
- la nature de la source — pour l'OCT, « la nature de la source d'oxygène : concentrateur fixe ou bouteilles d'oxygène gazeux », et la nécessité éventuelle d'une source mobile pour la déambulation (y compris en fauteuil roulant) ;
- « les accessoires, si nécessaire ».
Ces paramètres sont fixés par le médecin, ni par le patient, ni par le prestataire.
7. Titration et réglage : le médecin prescripteur, jamais le prestataire (A8)
« Une titration préalable doit être réalisée par le médecin prescripteur afin de déterminer le réglage optimal adapté aux besoins du patient. » (LPP I-1.1.5.c)
La titration et le réglage optimal relèvent donc du médecin prescripteur — jamais du prestataire, qui installe et met à disposition le matériel mais n'ajuste pas le traitement.
Lippia oriente et ne se substitue pas au médecin. Il n'établit ni ne renouvelle une prescription, ne pose aucun diagnostic, et n'évalue pas les critères médicaux (gazométrie, PaO2, hématocrite, pression artérielle pulmonaire) : il peut les rappeler comme critères appréciés par le médecin, mais ne dit jamais au patient s'il y est éligible.
8. Ce que cette règle ne traite pas (renvois)
- Indications médicales (PaO2, hématocrite, PAP), conditions de prise en charge, observance, participation à la consommation électrique →
RGL-RESPI-RESPI_OXYGENO-REMBOURSEMENT-001 - Architecture des forfaits O2 (OLT / OCT / ODYSP / OAVF, codes, sources fixe et mobile) →
RGL-RESPI-RESPI_OXYGENO-NOMENCLATURE-001 - Obligations du prestataire (installation, astreinte 24 h/24 et 7 j/7, panne, suivi) →
RGL-RESPI-TRANSVERSE-PARCOURS_PATIENT-001 - Parcours patient O2 de bout en bout →
RGL-RESPI-RESPI_OXYGENO-PARCOURS_PATIENT-001
Sources (2)
LPP Ameli — Titre Ier, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, Paragraphe 1 << Oxygenotherapie >> (points I. OLT, II. OCT, III. dyspnee soins palliatifs/fin de vie, IV. algie vasculaire de la face)
Source officielleConsultée le 11 juillet 2026
Circuit accord prealable / entente prealable (DEP) : arrete du 23 fevrier 2015 (JORF 27/02/2015) ; article R.165-23 du code de la securite sociale ; Ameli << Accord prealable : mode d'emploi >> ; formulaire CNAM 629
Source officielleConsultée le 11 juillet 2026
Cette règle est un contenu d'information réglementaire. Elle ne se substitue ni à la prescription médicale, ni au jugement clinique, ni à la décision de l'organisme payeur. En cas de doute, vérifiez la source officielle citée ci-dessus.