Nomenclature
PPC et apnee du sommeil (SAHOS) : ce que recouvre l'offre — trois types d'appareil (autopilotee, pression fixe, VNDP), interfaces, accessoires, et architecture des forfaits hebdomadaires (9.INI / telesuivi / non telesuivi / SRO)
Codes LPP concernés (8)
- 1132608
- 1187880
- 1115455
- 1192987
- 1103446
- 1162006
- 1124112
- 1106663
PPC et apnée du sommeil (SAHOS) : ce que recouvre l'offre de forfaits
Énoncé synthétique : la pression positive continue (PPC) est le traitement de référence du SAHOS (HAS 2026), inscrit dans la LPP au paragraphe 4 de la sous-section 2 « insuffisance respiratoire ». La nomenclature prévoit trois types d'appareil : en 1re intention « appareil de PPC autopilotée » ou « appareil de PPC à pression fixe », et en 2e intention seulement l'appareil à double niveau de pression (VNDP), « après échec d'un traitement par PPC autopilotée ou par PPC à pression fixe bien conduit ». Elle liste les interfaces (masques nasaux, narinaires, bucco-nasaux, bucco-narinaires, facial complet, buccal) et les accessoires (humidificateur chauffant, circuit chauffant, mentonnière, harnais). L'offre est servie en forfaits hebdomadaires de prestation : phase initiale 9.INI, puis famille télésuivie (9.TL1/9.TL2/9.TL3) ou non télésuivie (9.NT1/9.NT2/9.NT3), et le cas 9.SRO (« patient sans relevé d'observance »). Cette règle décrit l'architecture ; elle n'expose aucun tarif et ne détaille pas la logique observance→forfait. Prescription →
RGL-RESPI-RESPI_PPC-PRESCRIPTION-001· observance→forfait →RGL-RESPI-RESPI_PPC-REMBOURSEMENT-001· télésuivi →RGL-RESPI-RESPI_PPC-REMBOURSEMENT-002· carte famille / qui fournit quoi →RGL-RESPI-TRANSVERSE-NOMENCLATURE-001· cumuls & frontières →RGL-RESPI-TRANSVERSE-ARTICULATION_INTER_FAMILLE-001.
1. La PPC, traitement de référence du SAHOS (A1)
La PPC (pression positive continue) traite le syndrome d'apnées/hypopnées obstructives du sommeil (SAHOS). La HAS le formule ainsi : « La ventilation par pression positive continue (PPC) est considérée comme le traitement de référence du SAHOS. » Dans la LPP, la PPC vit au paragraphe 4 de la sous-section 2, sous l'intitulé « Dispositif médical à pression positive continue (PPC) pour traitement du syndrome d'apnées/hypopnées obstructives du sommeil et prestations associées ».
Cette règle ne porte pas les indications (critères IAH, symptômes cliniques) ni la qualité du prescripteur : voir
RGL-RESPI-RESPI_PPC-PRESCRIPTION-001.
2. Trois types d'appareil : autopilotée, pression fixe, VNDP (A2)
La nomenclature hiérarchise les appareils par intention. Le choix « est fait par le médecin prescripteur » :
| Intention | Appareil(s) prévu(s) par la nomenclature |
|---|---|
| 1re intention | « appareil de PPC autopilotée » ou « appareil de PPC à pression fixe », « associé à une titration » |
| 2e intention seulement | « appareil de pression positive à double niveau de pression (VNDP) », « après échec d'un traitement par PPC autopilotée ou par PPC à pression fixe bien conduit » |
⚠ Le VNDP n'est jamais une option de première intention : il n'intervient qu'après l'échec, objectivé, d'un traitement bien conduit. Le VNDP est prévu « pour les patients de plus de seize ans ».
3. Les interfaces (masques) prévues (A3)
Le contenu de la prescription précise le type d'interface — sachant que « le choix du type d'interface et des accessoires peut être effectué ultérieurement par le prestataire en concertation avec le médecin prescripteur ».
| Groupe | Interfaces (masques) |
|---|---|
| Interfaces nasales | « masque nasal » · « masque narinaire » |
| Interfaces faciales | « masque bucco-nasal » · « masque bucco-narinaire » · « masque facial complet » |
| Interface buccale | « masque buccal » |
4. Les accessoires prévus (A4)
La nomenclature prévoit, « si nécessaire », les accessoires suivants :
- « humidificateur chauffant »
- « circuit chauffant »
- « mentonnière »
- « harnais »
La description de la prestation prévoit également la fourniture d'un circuit et le renouvellement des interfaces au fil du traitement. Les rythmes de renouvellement et ce que couvre le forfait de prestation (matériel + prestation) relèvent de RGL-RESPI-TRANSVERSE-REMBOURSEMENT-001 — pas de la règle d'observance.
5. L'architecture des forfaits hebdomadaires (A5, A7)
L'offre PPC est servie en forfaits hebdomadaires de prestation. L'architecture est : une phase initiale, puis un forfait de la famille télésuivie ou non télésuivie, plus le cas particulier du patient sans relevé d'observance.
| Code LPP | Forfait | Catégorie |
|---|---|---|
| 1132608 | 9.INI | Phase initiale |
| 1187880 | 9.TL1 | Patient télésuivi |
| 1115455 | 9.TL2 | Patient télésuivi |
| 1192987 | 9.TL3 | Patient télésuivi |
| 1103446 | 9.NT1 | Patient non télésuivi |
| 1162006 | 9.NT2 | Patient non télésuivi |
| 1124112 | 9.NT3 | Patient non télésuivi |
| 1106663 | 9.SRO | « patient sans relevé d'observance » |
La HAS rappelle que « Une prestation de télésuivi peut être mise en place afin de permettre de suivre à distance l'utilisation et l'efficacité du traitement par PPC des patients. »
Cette règle décrit l'architecture. Le rattachement d'un patient à un forfait donné selon son observance (seuils, périodes de 28 jours) relève de
RGL-RESPI-RESPI_PPC-REMBOURSEMENT-001; le cadre du télésuivi relève deRGL-RESPI-RESPI_PPC-REMBOURSEMENT-002. Aucun tarif, aucun seuil d'observance n'est exposé ici.
6. Mise à disposition et remboursement par forfaits (A6)
Le patient n'achète pas son appareil : il lui est mis à disposition dans le cadre d'un forfait de prestation. La HAS décrit le circuit : « Les dispositifs médicaux de PPC sont mis à la disposition des patients par des prestataires de services et distributeurs de matériels (PSDM) ou des Pharmaciens d'officine. »
La carte complète de la famille (« qui fournit quoi » : prestataire, pharmacien, achat vs location vs forfait) est portée par
RGL-RESPI-TRANSVERSE-NOMENCLATURE-001.
7. Ce que cette règle ne dit pas — renvois (A8)
Cette règle est une nomenclature d'orientation : elle décrit ce que recouvre l'offre PPC, pas les conditions médicales ni la mécanique de remboursement.
- Indications & qualité du prescripteur →
RGL-RESPI-RESPI_PPC-PRESCRIPTION-001 - Observance → forfait (seuils, périodes) →
RGL-RESPI-RESPI_PPC-REMBOURSEMENT-001 - Télésuivi (cadre, conséquences) →
RGL-RESPI-RESPI_PPC-REMBOURSEMENT-002 - Carte de la famille / qui fournit quoi →
RGL-RESPI-TRANSVERSE-NOMENCLATURE-001 - Cumuls & frontières (dont orthèse d'avancée mandibulaire) →
RGL-RESPI-TRANSVERSE-ARTICULATION_INTER_FAMILLE-001
Lippia oriente ; il ne se substitue ni au médecin, ni au prescripteur, ni au prestataire.
Sources (2)
LPP Ameli 25/02/2026 — Titre Ier, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4 « Dispositif medical a pression positive continue (PPC) pour traitement du syndrome d'apnees/hypopnees obstructives du sommeil et prestations associees »
Source officielleConsultée le 11 juillet 2026
HAS/CNEDiMTS — « Dispositifs medicaux de PPC et prestations associees dans le traitement du SAHOS », rapport d'evaluation adopte le 3 mars 2026
Source officielleConsultée le 11 juillet 2026Consulter la source
Cette règle est un contenu d'information réglementaire. Elle ne se substitue ni à la prescription médicale, ni au jugement clinique, ni à la décision de l'organisme payeur. En cas de doute, vérifiez la source officielle citée ci-dessus.