Bonne pratique
Ventilation assistee a domicile : le parcours du patient de bout en bout (prescription selon le forfait, livraison et instauration, appui continu du prestataire, visites de suivi et coordination) et qui vous accompagne a chaque etape - le medecin regle et evalue l'observance, le prestataire installe et entretient, le soignant assure les soins, l'aidant a un role encadre ; securite, contenu du forfait, bon usage et role de l'aidant renvoyes aux regles dediees
Codes LPP concernés (5)
- 1199558
- 1163030
- 1196270
- 1176480
- 1133690
Ventilation assistée à domicile : le parcours du patient, de bout en bout
Énoncé synthétique : sous ventilation assistée à domicile, le patient est accompagné à chaque étape, l'essentiel de l'offre étant servi sous forme de forfait hebdomadaire de prestation par un prestataire (le patient n'achète pas son matériel). (1) Prescription par le bon médecin selon le forfait (→
RGL-RESPI-RESPI_VENTILATION-PRESCRIPTION-001) — pour les forfaits 5 et 6, « après hospitalisation en service spécialisé » — puis mise à disposition à domicile. (2) À la livraison et à l'instauration : « la livraison des matériels et leur mise à disposition pour leur usage à domicile, l'information technique correspondante », l'éducation du patient et de ses proches (« des consignes visant le renforcement de la sécurité »), et — en fin de traitement — « la reprise du matériel au domicile » et « la désinfection du matériel ». (3) Un appui continu des forfaits de ventilation (4/5/6) : « un service d'astreinte téléphonique 24h/J et 7 jours/semaine », « la maintenance technique » et un dépannage garanti (12 h forfaits 4/5, 24 h forfait 6). (4) Le suivi : « les visites régulières à domicile » (rythme propre à chaque forfait) et la coordination avec les médecins ; l'observance est évaluée par le médecin — un dispositif technique dans le forfait ne fait qu'en enregistrer l'usage. (5) Vie quotidienne : un patient sous respirateur peut relever du patient à haut risque vital →RGL-RESPI-RESPI_VENTILATION-SECURITE-001. Le médecin règle et évalue l'observance, le prestataire installe et entretient, le soignant (IDE/médecin) assure les soins (canule ; pour l'aspiration, soignant ou aidant habilité), l'aidant a un rôle encadré (→RGL-RESPI-RESPI_VENTILATION-PARCOURS_AIDANT-001). Lippia décrit et oriente ; il ne règle rien, n'évalue pas l'observance et n'invente aucun geste. Aucune marque n'est nommée. Sécurité →RGL-RESPI-RESPI_VENTILATION-SECURITE-001· contenu du forfait →RGL-RESPI-RESPI_VENTILATION-REMBOURSEMENT-001· architecture des forfaits →RGL-RESPI-RESPI_VENTILATION-NOMENCLATURE-001· obligations générales du prestataire →RGL-RESPI-TRANSVERSE-PARCOURS_PATIENT-001.
⚠ Parcours, pas mode d'emploi ni avis médical. Cette règle décrit qui fait quoi et quand. Pour la manipulation précise de votre matériel, reportez-vous à la notice du fabricant et à votre prestataire (astreinte technique). Pour le changement de canule, adressez-vous au soignant (IDE ou médecin) ; pour l'aspiration trachéale, au soignant ou à un aidant habilité (→
RGL-RESPI-RESPI_ASPIRATION-PARCOURS_AIDANT-001). Les réglages du ventilateur relèvent du médecin — jamais d'Lippia, du prestataire ni de l'aidant.
1. Un parcours accompagné de bout en bout (vue d'ensemble)
La ventilation assistée à domicile n'est pas qu'un appareil livré : c'est une prestation continue. De la prescription à la reprise du matériel, le patient est accompagné par un prestataire, dans un cadre fixé par la LPP — et chaque étape a son interlocuteur.
| Étape | Ce qui se passe | Acteur principal |
|---|---|---|
| 1. Prescription | Le bon médecin prescrit selon le forfait ; forfaits 5/6 après hospitalisation | Médecin prescripteur |
| 2. Livraison / instauration | Mise à disposition, information technique, éducation (consignes de sécurité) | Prestataire |
| 3. Appui continu (forfaits de ventilation 4/5/6) | Astreinte 24h/J et 7 j/sem, maintenance, dépannage | Prestataire |
| 4. Suivi | Visites régulières, coordination avec les médecins ; observance évaluée par le médecin | Prestataire + médecin |
| Soins | Changement de canule ; aspiration trachéale | Soignant (IDE/médecin) ; aspiration aussi possible par un aidant habilité (→ RGL-RESPI-RESPI_ASPIRATION-PARCOURS_AIDANT-001) |
| Réglages | Réglages ventilatoires, mode, titration, sevrage | Médecin prescripteur |
Ce tableau décrit le parcours. La sécurité, le contenu du forfait, le bon usage et le rôle de l'aidant sont portés par des règles dédiées (voir les renvois).
2. Étape 1 — Prescription selon le forfait, puis mise à disposition à domicile (A1)
Le parcours commence par une prescription réalisée par le bon médecin selon le forfait visé. Les qualités de prescripteur, les indications et l'accord préalable ne sont pas reglosés ici → RGL-RESPI-RESPI_VENTILATION-PRESCRIPTION-001.
Pour les forfaits 5 (≥ 12 h) et 6 (< 12 h), la prise en charge intervient « après hospitalisation en service spécialisé » (LPP).
La ventilation à domicile est ensuite servie sous forme de forfait hebdomadaire de prestation par un prestataire (cartographie LPP) : le patient n'achète pas son matériel.
⚠ Ne pas tout mettre dans le même sac. La ventilation assistée proprement dite recouvre les forfaits 4 (trachéotomisés), 5 (≥ 12 h) et 6 (< 12 h). Le forfait 7 (mobilisation thoracique et aide à la toux) est distinct et associable — ce n'est pas un forfait de ventilation assistée. Le forfait 8 (trachéotomie sans ventilation) relève d'un paragraphe distinct. Architecture des forfaits →
RGL-RESPI-RESPI_VENTILATION-NOMENCLATURE-001.
3. Étape 2 — À la livraison et à l'instauration : le matériel et l'information (A2)
Autour du matériel, le prestataire assure des prestations techniques :
- à la livraison : « la livraison des matériels et leur mise à disposition pour leur usage à domicile, l'information technique correspondante » ;
- en fin de traitement : « la reprise du matériel au domicile » et « la désinfection du matériel (à l'exclusion des produits à patient unique) ».
À l'instauration, la prestation comprend le conseil et l'éducation du patient et de ses proches, comprenant notamment « des consignes visant le renforcement de la sécurité » (LPP, prestations générales).
À retenir : pour tout geste précis de manipulation ou d'entretien (ventilateur, circuit, canule, humidificateur), reportez-vous à la notice du fabricant et à votre prestataire : Lippia ne détaille ni n'invente ces gestes (bon usage et entretien →
RGL-RESPI-RESPI_VENTILATION-BONNE_UTILISATION-001). Les réglages du ventilateur relèvent du médecin.
4. Étape 3 — Un appui technique continu : astreinte, maintenance, dépannage (A3)
Une fois le matériel installé, pour les forfaits de ventilation (4, 5 et 6), le patient bénéficie en continu d'un appui du prestataire :
- « un service d'astreinte téléphonique 24h/J et 7 jours/semaine » ;
- « la maintenance technique comprenant le respect des exigences d'entretien du constructeur ».
En cas de panne, le dépannage est garanti dans un délai qui dépend du forfait :
| Forfait | Bloc | Délai de réparation ou remplacement en cas de panne |
|---|---|---|
| Forfaits 4 et 5 (ventilation) | prestations spécifiques au forfait | « dans un délai de 12 heures en cas de panne et en l'absence de matériel de secours » |
| Forfait 6 (ventilation) | prestations spécifiques au forfait | vingt-quatre heures |
| Forfait 7 (mobilisation thoracique / aide à la toux — distinct, associable) | prestations propres | 48 heures |
| Forfait 8 (trachéotomie sans ventilation — paragraphe distinct, sans astreinte 24h/J 7j/sem) | prestations propres | 72 heures |
⚠ Ce sont des délais d'intervention, jamais des dates de fin de prise en charge.
⚠ Périmètre. L'astreinte 24h/J et 7 jours/semaine et ces prestations communes valent pour les forfaits de ventilation (4/5/6). Le forfait 7 et le forfait 8 ont leurs prestations propres (le forfait 8 ne comporte pas ce service d'astreinte) →
RGL-RESPI-RESPI_VENTILATION-NOMENCLATURE-001.
Les blocs des forfaits 4 et 5 incluent par ailleurs un matériel de secours. Le bloc du forfait 6 ne garantit pas les mêmes équipements, mais cela ne permet pas de conclure sur la dépendance clinique ni sur le risque d'une interruption. Le contenu et les consignes de sécurité en cas de panne ne sont pas reglosés ici :
Sécurité (coupure de courant, matériel de secours, conduite en cas de panne) →
RGL-RESPI-RESPI_VENTILATION-SECURITE-001· contenu du forfait et matériel de secours →RGL-RESPI-RESPI_VENTILATION-REMBOURSEMENT-001.
5. Étape 4 — Le suivi, la coordination et l'observance (A4)
Le prestataire revient régulièrement au domicile. La LPP prévoit « les visites régulières à domicile » (à un rythme propre à chaque forfait ; pour le forfait 4, elle précise « pour le suivi et la coordination du traitement ») et, côté général, « le suivi et la coordination du traitement avec les médecins (traitant et prescripteur) et les auxiliaires médicaux en charge du patient ».
⚠ L'observance se lit à deux niveaux — à ne pas confondre.
- L'évaluation de l'observance est un acte médical : le médecin apprécie l'observance (notamment lors du renouvellement) et procède aux réglages.
- Côté matériel, le forfait inclut « un dispositif de contrôle de l'observance du traitement (compteur horaire ou dispositif de suivi cumulé avec possibilité de télésurveillance) » (LPP, forfaits 4/5/6).
Autrement dit, un dispositif technique enregistre l'usage, mais c'est le médecin qui évalue l'observance et qui règle le traitement → RGL-RESPI-RESPI_VENTILATION-PRESCRIPTION-001. Lippia n'évalue pas l'observance et ne règle jamais le ventilateur.
6. Mobilité et vie quotidienne : renvoi sécurité (A5)
Un patient dépendant d'un respirateur peut, dans la vie quotidienne, relever du cadre du patient à haut risque vital pour la sécurité électrique : coupure de courant, autonomie des batteries, inscription sur la liste des patients à haut risque vital, conduite à tenir en cas de panne.
Lippia ne reglose pas ce cadre ici : il est porté par
RGL-RESPI-RESPI_VENTILATION-SECURITE-001. Pour la sécurité électrique du quotidien, se référer au prestataire (astreinte technique) et aux consignes officielles. Lippia ne nomme aucun distributeur ni fournisseur d'électricité et n'invente aucune manœuvre. Le surcoût d'électricité (décrit sans montant) et la coordination des actions sociales →RGL-RESPI-RESPI_VENTILATION-REMBOURSEMENT-001.
7. Le cadre : une prestation servie par un prestataire (A6)
Contrairement au matériel acheté ou loué, l'essentiel de l'offre de ventilation à domicile est servi sous forme de forfaits hebdomadaires de prestation par un prestataire (fourniture du matériel, consommables, visites et astreinte des forfaits de ventilation), selon la cartographie de la LPP : le patient n'achète pas son matériel.
Dans ce cadre, le prestataire livre, met à disposition, informe, assure — pour les forfaits de ventilation — l'astreinte et la maintenance, le dépannage, les visites de suivi et la reprise du matériel en fin de traitement.
Le cadre général des obligations du prestataire (installation, astreinte, continuité, maintenance) est porté par
RGL-RESPI-TRANSVERSE-PARCOURS_PATIENT-001— non reglosé ici.
8. Qui décide, qui soigne — et la posture Lippia (A7)
À chaque étape, un interlocuteur précis.
| Acteur | Rôle dans le parcours |
|---|---|
| Médecin prescripteur | Prescrit, apprécie les indications, règle le traitement (réglages, mode, titration, sevrage, décanulation), évalue l'observance, renouvelle |
| Médecin traitant | Participe au suivi et à la coordination |
| Prestataire | Livraison, installation, information, astreinte 24h/J et 7 j/sem (forfaits de ventilation), maintenance, dépannage, visites de suivi, reprise — sans jamais régler le traitement |
| Soignant (IDE / médecin) | Gestes de soin : changement de canule ; aspiration trachéale (aussi possible par un aidant habilité → RGL-RESPI-RESPI_ASPIRATION-PARCOURS_AIDANT-001) |
| Aidant | Informé et éduqué par le prestataire, rôle encadré ; les réglages et le changement de canule ne relèvent pas de lui (l'aspiration : possible s'il est habilité) → RGL-RESPI-RESPI_VENTILATION-PARCOURS_AIDANT-001 |
L'aidant applique ce qu'on lui a appris ; l'aspiration trachéale relève du soignant ou d'un aidant habilité (→ RGL-RESPI-RESPI_ASPIRATION-PARCOURS_AIDANT-001). La disponibilité 24h/24 et 7j/7 est celle de l'astreinte du prestataire, pas du rôle de l'aidant.
Lippia décrit le parcours et oriente vers le bon interlocuteur : le médecin prescripteur pour la prescription, les réglages et l'évaluation de l'observance ; le prestataire pour la livraison, l'installation, l'astreinte, la maintenance, le dépannage et les visites ; le soignant (IDE / médecin) pour les gestes de soin sur la canule (l'aspiration : soignant ou aidant habilité → RGL-RESPI-RESPI_ASPIRATION-PARCOURS_AIDANT-001).
Il ne pose aucun diagnostic, ne règle jamais le ventilateur, n'évalue pas l'observance et n'invente aucun geste de soin, de manipulation ou d'entretien : pour la technique précise, il oriente vers la notice du fabricant et le prestataire (bon usage → RGL-RESPI-RESPI_VENTILATION-BONNE_UTILISATION-001 ; sécurité → RGL-RESPI-RESPI_VENTILATION-SECURITE-001).
Il ne se substitue ni au médecin, ni au prescripteur, ni au prestataire, ni au soignant, ni à l'aidant, ni à la notice du fabricant.
Sources (2)
LPP consolidee 25/02/2026 - Titre Ier, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, Paragraphe 2 << Ventilation assistee >> (prestations communes aux forfaits de ventilation : techniques - livraison / mise a disposition / information technique, reprise, desinfection, maintenance, astreinte 24h/J et 7 jours/semaine ; generales - conseil / education a l'instauration avec consignes de securite, suivi et coordination avec les medecins ; dispositif de controle de l'observance ; visites regulieres a domicile ; delais de depannage 12 / vingt-quatre / 48 / 72 heures ; forfaits 5/6 hospitalisation prealable) et Paragraphe 3 << Tracheotomie sans ventilation >> (forfait 8)
Source officielleConsultée le 11 juillet 2026
LPP consolidee 25/02/2026 - cartographie << Aide respiratoire >> (Section 1, sous-section 2) : l'essentiel de l'offre respiratoire a domicile est servi sous forme de forfaits hebdomadaires de PRESTATION par un prestataire (materiel + consommables + visites + astreinte) ; Paragraphe 2 = ventilation assistee (forfaits 4/5/6 + forfait 7 mobilisation thoracique / aide a la toux), Paragraphe 3 = tracheotomie sans ventilation (forfait 8)
Source officielleConsultée le 11 juillet 2026
Cette règle est un contenu d'information réglementaire. Elle ne se substitue ni à la prescription médicale, ni au jugement clinique, ni à la décision de l'organisme payeur. En cas de doute, vérifiez la source officielle citée ci-dessus.