Nomenclature
Aide respiratoire : une famille servie pour l'essentiel en forfaits hebdomadaires de prestation (prestataire) — carte de la section LPP et de qui fournit quoi
Aide respiratoire : la carte de la famille — qui fournit quoi
Énoncé synthétique : les DM respiratoires vivent dans la LPP, Titre Ier, chapitre 1er, section 1, en trois sous-sections : aérosols (ss-1), insuffisance respiratoire (ss-2 : oxygénothérapie, ventilation assistée, trachéotomie sans ventilation, PPC, forfaits d'association) et autres dispositifs médicaux (ss-3 : aspirateurs trachéaux, chambres d'inhalation, débitmètre de pointe, spiromètres, laryngectomisés). Particularité structurelle : l'essentiel de la ss-2 est servi en forfaits hebdomadaires de prestation — le matériel est mis à la disposition du patient par un prestataire (PSDM) ou un pharmacien d'officine (rapport HAS, PPC), le patient n'achète pas l'appareil. Pour les autres blocs, conserver la modalité explicitement documentée : aspirateurs trachéaux et spiromètre électronique portable en location ; chambre d'inhalation en prise en charge et débitmètre de pointe en attribution, sans les requalifier en achat faute de preuve explicite. Remboursement famille →
RGL-RESPI-TRANSVERSE-REMBOURSEMENT-001; rôle du prestataire →RGL-RESPI-TRANSVERSE-PARCOURS_PATIENT-001; cumuls et frontières →RGL-RESPI-TRANSVERSE-ARTICULATION_INTER_FAMILLE-001.
1. Où vit la famille dans la LPP (A1)
Titre Ier, chapitre 1er, section 1 « Dispositifs médicaux pour le traitement des maladies respiratoires et oto-rhino-laryngologiques » :
| Sous-section | Contenu |
|---|---|
| 1 — Appareils générateurs d'aérosols | nébuliseurs (lignes génériques et appareils à nom de marque) |
| 2 — Insuffisance respiratoire et prestations associées | ¶1 oxygénothérapie · ¶2 ventilation assistée · ¶3 trachéotomie sans ventilation · ¶4 PPC/SAHOS · ¶5 forfaits d'association |
| 3 — Autres DM | aspirateurs trachéaux + prestation de livraison · chambres d'inhalation · débitmètre de pointe · spiromètres · DM pour laryngectomisés |
2. La particularité : des forfaits hebdomadaires de prestation (A2, A3)
Le cœur de la famille (ss-2) n'est pas un produit qu'on achète : c'est une prestation d'ensemble, facturée par forfait hebdomadaire, dans laquelle le matériel est mis à la disposition du patient au domicile (livraison et reprise). Pour la ventilation assistée, « Le forfait couvre » :
- des prestations techniques — livraison/mise à disposition, désinfection, maintenance, « un service d'astreinte téléphonique 24h/J et 7 jours/semaine » ;
- des prestations administratives — gestion du dossier, continuité des prestations ;
- des prestations générales — « le conseil, l'éducation et la fournitures d'explications au patient et à ses proches », suivi et coordination avec les médecins.
Qui sert ? Pour la PPC, le rapport HAS décrit un circuit dans lequel les dispositifs sont mis à la disposition des patients par des prestataires de services et distributeurs de matériels (PSDM) ou des pharmaciens d'officine, et remboursés par l'Assurance maladie au moyen de forfaits de prestations inscrits sur la LPP. Cette formulation est une paraphrase attribuée, afin de ne pas transformer une césure PDF en citation. Le détail des obligations du prestataire → RGL-RESPI-TRANSVERSE-PARCOURS_PATIENT-001.
3. Ce qui ne relève PAS du forfait de prestation (A4)
| Dispositif (ss-3 / ss-1) | Mode de prise en charge |
|---|---|
| Aspirateur trachéal | Location hebdomadaire (« la fourniture des sondes ainsi que le renouvellement des flacons et des tubulures sont compris dans la location ») + forfait de livraison |
| Chambre d'inhalation | Prise en charge de la chambre et de « l'ensemble des accessoires nécessaires à son utilisation (valves, masque, embout...) » — renouvellement « au-delà d'un délai minimal de six mois » ; la source ne qualifie pas cette modalité d'achat |
| Débitmètre de pointe | Attribution encadrée (ss-3) ; la source ne qualifie pas cette modalité d'achat |
| Spiromètre électronique portable | Location trimestrielle (ss-3) |
4. La carte Lippia (7 sous-catégories) (A5, A6)
RESPI_OXYGENO · RESPI_PPC · RESPI_VENTILATION (dont aide à la toux — forfait 7, trachéotomie sans ventilation — forfait 8, laryngectomisés) · RESPI_AEROSOL · RESPI_ASPIRATION · RESPI_MESURE · TRANSVERSE. Les indications médicales et conditions d'attribution propres à chaque forfait sont fixées paragraphe par paragraphe dans la LPP et relèvent des règles de sous-catégorie. Cette règle oriente ; elle ne les remplace pas.
- Logique de remboursement famille →
RGL-RESPI-TRANSVERSE-REMBOURSEMENT-001 - Rôle et obligations du prestataire →
RGL-RESPI-TRANSVERSE-PARCOURS_PATIENT-001 - Cumuls autorisés/interdits + frontières →
RGL-RESPI-TRANSVERSE-ARTICULATION_INTER_FAMILLE-001
Sources (2)
LPP Ameli 25/02/2026 — Titre Ier, chapitre 1er, section 1 « Dispositifs medicaux pour le traitement des maladies respiratoires et oto-rhino-laryngologiques » (sous-sections 1 a 3)
Source officielleConsultée le 11 juillet 2026
HAS/CNEDiMTS — « Dispositifs medicaux de PPC et prestations associees dans le traitement du SAHOS », rapport d'evaluation adopte le 3 mars 2026
Source officielleConsultée le 11 juillet 2026Consulter la source
Cette règle est un contenu d'information réglementaire. Elle ne se substitue ni à la prescription médicale, ni au jugement clinique, ni à la décision de l'organisme payeur. En cas de doute, vérifiez la source officielle citée ci-dessus.