Nomenclature
CYC : nomenclature, modalites et codes LPP
CYC : nomenclature LPP
Définition
Le CYC est un cycle modulaire à roues multiples comportant au moins trois roues. La nomenclature prévoit :
- une propulsion podale avec direction manuelle ;
- ou une propulsion et une direction manuelles.
Le châssis peut être pliant ou non. Les caractéristiques de série et les choix proposés au bon de commande dépendent notamment de la présence d'une selle, d'un siège ou d'un dossier.
Indication réglementaire
La LPP indique :
La prise en charge d'un tricycle modulaire est assurée pour les personnes qui, du fait d'une déficience motrice, acquise ou congénitale, ont une autonomie de déplacement réduite, présentant une incapacité de marche partielle ou totale, provisoire ou définitive.
Elle précise que le tricycle est adapté à la morphologie et aux besoins de la personne au niveau du tronc, des membres inférieurs, pieds compris, et que le système de conduite est facilement accessible.
Modalité et double codification
Le CYC est pris en charge à l'achat. Il n'appartient ni à la liste de location courte durée du titre I, ni à la liste de location longue durée du titre IV.
| Usage du code | Code |
|---|---|
| Description générique de nomenclature | 4540153 |
| Facturation de l'achat neuf | 4100018 |
Ces deux codes désignent deux niveaux différents du même parcours administratif ; ils ne doivent pas être intervertis.
Prestations associées, sans montant
- mise à disposition de niveau 1 : MAD1 4600001 ou MAD2 4600004, selon l'étape ;
- réparations CYC : SAV5 4400005 ;
- livraison : 1215240.
La liste de demande d'accord préalable du § 3.1.7.2 ne comprend pas le CYC. Le certificat du § 3.1.5 ne le concerne pas non plus.
Sources (6)
Nomenclature Titre IV LPPR — VPH, arrêté du 6 février 2025 consolidé
Source officielleConsultée le 21 avril 2026Consulter la source
Arrêté du 31 mars 2025 portant modification des modalités de prise en charge des VPH au titre IV — 1ère modification de l'arrêté du 6 février 2025
Source officielleConsultée le 23 avril 2026Consulter la source
Arrêté du 10 octobre 2025 portant modification des modalités de prise en charge des VPH aux titres Ier et IV — 2ème modification de l'arrêté du 6 février 2025
Source officielleConsultée le 23 avril 2026Consulter la source
Arrêté du 20 novembre 2025 portant modification des modalités de prise en charge des VPH aux titres Ier et IV — 3ème modification de l'arrêté du 6 février 2025
Source officielleConsultée le 23 avril 2026Consulter la source
Avis relatif à la tarification des VPH et prestations associées — JO n°164 du 17 juillet 2025, texte 161/176 (NOR TSSS2520446V)
Source officielleConsultée le 21 avril 2026Consulter la source
FAQ réforme de la prise en charge intégrale des fauteuils roulants — handicap.gouv.fr
Source officielleConsultée le 21 avril 2026Consulter la source
Cette règle est un contenu d'information réglementaire. Elle ne se substitue ni à la prescription médicale, ni au jugement clinique, ni à la décision de l'organisme payeur. En cas de doute, vérifiez la source officielle citée ci-dessus.