Nomenclature
Drainage vésical : nomenclature LPP des sondes urinaires (intermittentes et à demeure) et du cathéter sus-pubien
Entrée en vigueur : 1 juillet 2019
Codes LPP concernés (20)
- 1160830
- 1124566
- 1130288
- 1121250
- 1153898
- 1112669
- 1130816
- 1127168
- 1111523
- 1183126
- 1194220
- 1190132
- 1195796
- 1198240
- 1116443
- 1147509
- 1198926
- 1131804
- 1127978
- 1112178
Drainage vésical : nomenclature LPP des sondes urinaires et du cathéter sus-pubien
Énoncé synthétique : cette règle liste les lignes génériques LPP du drainage vésical (point C du §1 de l'arrêté du 28/06/2019) : sondes de sondage intermittent (non lubrifiées, prélubrifiées/hydrophiles, avec ou sans collecteur scellé), sondes de drainage permanent (à ballonnet 2/3 voies, système clos) et cathéter sus-pubien. Elle donne les codes, libellés et conditionnements. Les inscriptions nominatives (SpeediCath) sont citées factuellement, jamais comme un choix ; le choix final relève d'un professionnel.
1. Deux types de sondage
« On distingue deux types principaux de sondages : le sondage intermittent […] à l'aide d'une sonde qui ne reste pas en place […] ; le sondage à demeure […] dont l'extrémité est ancrée dans la vessie par un ballonnet. » — Arrêté 28/06/2019, §1 C-I
Le corps d'une sonde se caractérise par : matériaux (latex, latex enduit, silicone, PVC, POBE, PU), revêtement (non lubrifié, pré-lubrifié, hydrophile), longueur (variable selon le sexe), diamètre (en CH), nombre de voies (1 = intermittent, 2 = à demeure, 3 = lavage) et extrémité distale (droite/béquillée ; ouverte/fermée ; arrondie/biseautée/olivaire).
2. Sondage intermittent
Sans collecteur scellé
| Type | Codes (par conditionnement) |
|---|---|
| Non lubrifiée sans latex — femme, droite, ≤ 25 cm | 1160830 (B/1), 1124566 (B/20), 1130288 (B/30) |
| Prélubrifiée ou hydrophile sans latex — droite ou béquillée | 1121250 (B/1), 1153898 (B/20), 1112669 (B/30) |
Avec collecteur scellé (collecteur vidangeable ≥ 700 mL scellé à la sonde)
| Type | Codes (par conditionnement) |
|---|---|
| Prélubrifiée ou hydrophile sans latex + collecteur scellé | 1127168 (B/1), 1111523 (B/10), 1183126 (B/30) |
Inscriptions nominatives (citées factuellement)
- COLOPLAST SPEEDICATH COMPACT (sondes télescopiques) : 1130816 (B/30, sans collecteur) et 1194220 (B/20, set avec collecteur scellé).
- L'arrêté du 29 avril 2022 a porté au 1er novembre 2026 la date de fin de prise en charge des codes 1130816 et 1194220. Les recherches archivées du 23 septembre 2026 n'ont retrouvé aucun acte ultérieur modifiant cette échéance ou radiant ces codes. L'article R.165-10 II, dans sa version en vigueur depuis le 1er janvier 2023, prévoit un renouvellement tacite à l'échéance en l'absence de publication de la décision de renouvellement, si le fabricant ou le distributeur a déposé un dossier complet au plus tard 180 jours auparavant. Les pièces examinées ne permettent pas d'établir que ces conditions sont remplies pour ces deux codes. Pour connaître leur situation à la date de délivrance, vérifier les actes ultérieurs et la base LPP actualisée ; en cas d'incertitude, interroger la CPAM.
3. Drainage vésical permanent
| Ligne générique | Code | Variante 100% silicone |
|---|---|---|
| Sonde à ballonnet, 2 voies, droite/béquillée, ≥ 12 CH | 1190132 | 1195796 |
| Sonde à ballonnet, 2 voies, < 12 CH | 1198240 | 1116443 |
| Sonde à ballonnet, 3 voies (lavage vésical) | 1147509 | 1198926 |
| Système clos (sonde + collecteur préconnectés), 2 voies, droite/béquillée, ≥ 12 CH | 1131804 | 1127978 |
| Cathéter sus-pubien, à ballonnet, 100% silicone | 1112178 | — |
Le 100% silicone est le seul matériau autorisé si la durée d'utilisation attendue dépasse 14 jours.
4. Modalités de prescription propres au drainage vésical
- Prescription par médecin ou infirmier — SAUF les sondes de drainage permanent et le cathéter sus-pubien, réservés au médecin.
- Sondage intermittent : formation du patient avant sa sortie de l'établissement.
- Drainage permanent au domicile : conditionné au respect du système clos pendant toute la durée.
Le droit de prescription des infirmiers est présenté séparément.
5. Indications de prise en charge
- Intermittent avec collecteur scellé : rétention urinaire + accès aux toilettes difficile.
- Intermittent sans collecteur scellé : rétention urinaire.
- Permanent 2 voies (silicone ou latex) : drainage vésical en l'absence d'alternative ; latex uniquement si < 14 jours.
- Permanent 3 voies : lavage vésical.
- Cathéter sus-pubien : drainage vésical par voie sus-pubienne.
6. Points de vigilance
Les lignes nominatives sont citées sans recommandation. Les sondes de drainage permanent et le cathéter sus-pubien sont prescrits par un médecin. Au domicile, le système clos doit être respecté pendant toute la durée du drainage. Une date de fin dépassée ne suffit pas, à elle seule, à établir la radiation d'une ligne.
7. Pour compléter
- les critères génériques utiles pour discuter du choix d'une sonde avec un professionnel ;
- le droit de prescription des infirmiers ;
- l'incontinence, les stomies urinaires et les collecteurs d'urine.
Sources (4)
Arrêté du 28 juin 2019 (NOR SSAS1918917A) — modalités de PEC des dispositifs de recueil/drainage des urines et des selles (LPP titre I, ch.1, sous-section 1, section 4, §1, point C : dispositifs de drainage vésical)
Source officielleConsultée le 12 juin 2026Consulter la source
LPP en vigueur — extrait pdftotext -raw de la section 4 (drainage) de la LPP du 25/02/2026 : tarifs, dates et situation décrite dans l'édition LPP du 25 février 2026
Source officielleConsultée le 14 juin 2026
Arrêté du 29 avril 2022 portant renouvellement d'inscription des sondes de drainage vésical intermittent avec et sans collecteur scellé SPEEDICATH COMPACT (JO n°0103 du 04/05/2022)
Source officielleConsultée le 23 septembre 2026Consulter la source
Code de la sécurité sociale, article R.165-10 (version en vigueur depuis le 01/01/2023)
Source officielleConsultée le 23 septembre 2026Consulter la source
Cette règle est un contenu d'information réglementaire. Elle ne se substitue ni à la prescription médicale, ni au jugement clinique, ni à la décision de l'organisme payeur. En cas de doute, vérifiez la source officielle citée ci-dessus.